organisation administrative
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Cote : 15AL108Période : 1872 - 1875Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…A compter du 15 septembre 1875, l'organisation administrative et le classement des routes ont changé.…
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Date de modification : 19 mai 2022Extrait de la notice :
…institution judiciaire en crise au XVIIe siècle : le présidial de Tulle [Vincent MEYZIE] L’organisation administrative…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze -
Date de modification : 17 novembre 2022Extrait de la notice :
…Bonaparte, Premier Consul, avait jeté les bases d’une nouvelle organisation administrative de la France…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze -
Cote : 1M/19Période : 1920 - 1939Extrait de la notice :
…ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Projet de réorganisation administrative…
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Cote : AA 55Période : 1788 - 1790Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Procès-verbal relatif à un mémoire et à une assemblée de protestation contre l'organisation administrative…
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Période : 1979 - 1983Extrait de la notice :
…. - Grandes villes, août 1981-oct. 1982 : projet de loi relatif à l’organisation administrative de Paris…
…. - Grandes villes, août 1981-oct. 1982 : projet de loi relatif à l’organisation administrative de Paris…
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Période : 1987 - 1996Extrait de la notice :
…communs de créances arrangées par TGF [note contradictoire], sd. 0303030003 93.00.01 - L’organisation administrative…
…communs de créances arrangées par TGF [note contradictoire], sd. 0303030003 93.00.01 - L’organisation administrative…
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Période : 1986 - 1994Extrait de la notice :
…Rapport définitif sur la mission inopinée réalisée le 25 mai 1993 sur l'organisation administrative de…
…Rapport du contrôle interne de la mission inopinée réalisée le 4 mai 1993 sur l'organisation administrative…
…Rapport définitif sur la mission inopinée réalisée le 25 mai 1993 sur l'organisation administrative de…
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Cote : 1M/1-214Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…<br> La réglementation générale et les différents projets de réorganisation administrative…
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Période : 1976 - 1992Extrait de la notice :
…Ce fonds porte plus particulièrement sur la période 1984-1992 : il rend compte de l’organisation administrative…
…Ce fonds porte plus particulièrement sur la période 1984-1992 : il rend compte de l’organisation administrative…