organisation administrative
-
Cote : 2 Z 12-13Période : 1811 - 1852Fonds : 1Z4Z_Sous PréfecturesExtrait de la notice :
…Organisation administrative…
-
Cote : 2 M 67 - 69Période : 1819 - 1939Extrait de la notice :
…Organisation administrative…
-
Cote : 2669W/551Période : 1984 - 2005Extrait de la notice :
…Film promotionnel sur les différentes missions du Conseil général et son organisation administrative.…
-
Cote : 313J/769Période : 1988 - 1989Extrait de la notice :
…Groupe de travail organisation administrative du SFA : compte rendu de réunion, notes manuscrites, correspondance…
-
Cote : 144W 32Période : 1941 - 1942Fonds : Service de la réglementationExtrait de la notice :
…Organisation administrative des services de police (1941-1942).…
-
Cote : 453J/183Période : 1926 - 1939Extrait de la notice :
…Réorganisation de 1959-1960 : correspondance, projet de décret relatif à l'organisation administrative…
-
Extrait de la notice :
…nationale, la gendarmerie et les corps de sapeurs-pompiers, ainsi que les documents témoins de l'organisation administrative…
-
Période : 1979 - 1983Extrait de la notice :
…. - Grandes villes, août 1981-oct. 1982 : projet de loi relatif à l’organisation administrative de Paris…
…. - Grandes villes, août 1981-oct. 1982 : projet de loi relatif à l’organisation administrative de Paris…
-
Période : 1987 - 1996Extrait de la notice :
…communs de créances arrangées par TGF [note contradictoire], sd. 0303030003 93.00.01 - L’organisation administrative…
…communs de créances arrangées par TGF [note contradictoire], sd. 0303030003 93.00.01 - L’organisation administrative…
-
Période : 1986 - 1994Extrait de la notice :
…Rapport définitif sur la mission inopinée réalisée le 25 mai 1993 sur l'organisation administrative de…
…Rapport du contrôle interne de la mission inopinée réalisée le 4 mai 1993 sur l'organisation administrative…
…Rapport définitif sur la mission inopinée réalisée le 25 mai 1993 sur l'organisation administrative de…