organisation administrative
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Cote : 1 W 1 - 87Période : 1939 - 1945Extrait de la notice :
…Organisation administrative sous l'Occupation.…
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Cote : 1 M 200Période : 1939 - 1939Fonds : 1 M - Administration généraleExtrait de la notice :
…Instruction du 31 mai 1939 relative à l'organisation administrative de la défense passive.…
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Cote : 15AL108Période : 1872 - 1875Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…A compter du 15 septembre 1875, l'organisation administrative et le classement des routes ont changé.…
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Date de modification : 19 mai 2022Extrait de la notice :
…institution judiciaire en crise au XVIIe siècle : le présidial de Tulle [Vincent MEYZIE] L’organisation administrative…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze -
Cote : 1M/19Période : 1920 - 1939Extrait de la notice :
…ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Projet de réorganisation administrative…
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Cote : 3XPériode : 1780 - 1911Extrait de la notice :
…Dans l'organisation administrative française, au cours du XIXe siècle, les deux principaux services d'assistance…
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Cote : AA 55Période : 1788 - 1790Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Procès-verbal relatif à un mémoire et à une assemblée de protestation contre l'organisation administrative…
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Date de modification : 17 novembre 2022Extrait de la notice :
…Bonaparte, Premier Consul, avait jeté les bases d’une nouvelle organisation administrative de la France…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze -
Cote : 1 W 1 - 416Période : 1938 - 1953Extrait de la notice :
…La première partie du fonds est consacrée à l'organisation administrative qui se met en place sous l'Occupation…
…suivant sept grands thèmes (la dernière partie suit une logique chrono-thématique) : - Organisation administrative…
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Cote : 1M/1-214Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…<br> La réglementation générale et les différents projets de réorganisation administrative…