organisation administrative
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Extrait de la notice :
…Organisation administrative…
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Extrait de la notice :
…Organisation administrative et fonctionnement…
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Cote : 1 W 1 - 87Période : 1939 - 1945Extrait de la notice :
…Organisation administrative sous l'Occupation.…
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Cote : 1541 W 5Période : 1950 - 1962Extrait de la notice :
…Organisation administrative et financière de la RTCO.…
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Période : 1799 - 1941Fonds : Établissements pénitentiairesExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Ces textes se rapportent essentiellement à l'organisation administrative des…
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Cote : 1 M 200Période : 1939 - 1939Fonds : 1 M - Administration généraleExtrait de la notice :
…Instruction du 31 mai 1939 relative à l'organisation administrative de la défense passive.…
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Cote : M 7954Période : 1956 - 1961Extrait de la notice :
…Organisation administrative de l'Algérie : répertoire et statistiques des communes (1956-1960).…
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Cote : W 24696Période : 1941 - 1944Extrait de la notice :
…- Généralités Organisation administrative. - Généralités. 1941-1943 - Travail Travail. - Notes de service…
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Cote : 2259 W 2Période : 1944 - 1945Extrait de la notice :
…lors du rassemblement du CNR au vélodrome d'hiver le 7 octobre 1944, rapport du CNR sur l'organisation administrative…
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Cote : W 20884Période : 1944 - 1946Extrait de la notice :
…l'application de certains points du programme (classé par d'Aignay-le-Duc à Vitteaux), rapport sur l'organisation administrative…
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Cote : 1 W 730-4Période : 1944 - 1944Extrait de la notice :
…Organisation administrative à la Libération, déplacement des bureaux des services de l'État suite aux…
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Cote : 1 W 12864-4Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…Informations sur l'organisation administrative du département : rapport sur l'administration militaire…
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Cote : 89 J 72Période : 1962 - 1967Extrait de la notice :
…Les différents temps de la pédagogie spécialisée et organisation administrative et pédagogique du "secteur…
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Cote : 1 W 44520-2Période : 1930 - 1947Extrait de la notice :
…Organisation administrative, projet de création d'une sous-préfecture à Calais et projet de rétablissement…
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Cote : 1 W 15126Période : 1907 - 1959Extrait de la notice :
…Organisation administrative du service, désignation d'experts, prélèvement et restitution d'échantillons…
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Cote : 1 W 9514Période : 1920 - 1945Extrait de la notice :
…Organisation administrative, gestion du personnel, affaires mettant en cause des agents de la force publique…
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Cote : 1 W 44519Période : 1939 - 1944Extrait de la notice :
…Organisation administrative, composition du gouvernement de l'État français, du secrétariat d'État à…
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Cote : 1522 W 45Période : 1988 - 1991Extrait de la notice :
…patrimoine culturel, « investissement, fiscalité et formation », place du tourisme dans l'organisation administrative…
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Extrait de la notice :
…Depuis l'an VIII jusqu'en 1926, l'organisation judiciaire a été exactement parallèle à l'organisation administrative…
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Cote : 1 W 1 - 416Période : 1938 - 1953Extrait de la notice :
…La première partie du fonds est consacrée à l'organisation administrative qui se met en place sous l'Occupation…
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Cote : 1290 W 1-25Période : 1960 - 1982Extrait de la notice :
…Métrologie Microbiologie Microbiologie et immunologie générales Musique/dictée musicale Organisation administrative…
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Cote : 20 M art. 30-985 ; M 14 I a art. 1 ; M 14 I b ; M 14 II a art. 1-19 ; M 14 II b art. 1-10 ; M 14 II c art. 1-2 ; M 14 III a art. 1-7 ; M 14 III b art. 1 ; M 14 III c art. 1 ; M 14 III d art. 1-2 ; M 14 III e art. 1-85 ; M 14 III f art. 1-9 ; M 14 III g artPériode : 1797 - 1955Extrait de la notice :
…Ils ont trait à son organisation administrative : règlements, personnel, examens et concours.…
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Extrait de la notice :
…des " lieux scéniques ", futurs cadres prestigieux des spectacles et des manifestations ; organisation administrative…
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Cote : C 7558-11421Période : 1507 - 1824Extrait de la notice :
…droits d'enregistrement à l'Administration des Domaines, qui se garda toutefois de modifier l'organisation administrative…