organisation administrative
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Cote : 8 J 30Période : 1841 - 1939Extrait de la notice :
…. – Organisation administrative : brochures, invitations, correspondance, textes de conférences, rapports…
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Cote : Hdpt 31 1W13Période : 1977 - 1992Extrait de la notice :
…Organisation administrative : organigrammes (s.d.).…
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Cote : 15AL108Période : 1872 - 1875Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…A compter du 15 septembre 1875, l'organisation administrative et le classement des routes ont changé.…
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Date de modification : 19 mai 2022Extrait de la notice :
…institution judiciaire en crise au XVIIe siècle : le présidial de Tulle [Vincent MEYZIE] L’organisation administrative…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze -
Cote : 1M/19Période : 1920 - 1939Extrait de la notice :
…ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Projet de réorganisation administrative…
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Cote : 3XPériode : 1780 - 1911Extrait de la notice :
…Dans l'organisation administrative française, au cours du XIXe siècle, les deux principaux services d'assistance…
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Cote : AA 55Période : 1788 - 1790Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Procès-verbal relatif à un mémoire et à une assemblée de protestation contre l'organisation administrative…
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Date de modification : 17 novembre 2022Extrait de la notice :
…Bonaparte, Premier Consul, avait jeté les bases d’une nouvelle organisation administrative de la France…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze -
Cote : Série YPériode : 1791 - 1972Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…L'organisation administrative du système pénitentiaire moderne coïncide avec l'instauration de la prison…
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Cote : 154 JPériode : 1842 - 1972Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…En effet, si le nom et le statut de l'entreprise s'en sont trouvés modifiés, l'organisation administrative…