organisation administrative
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Cote : 2 Z 12-13Période : 1811 - 1852Fonds : 1Z4Z_Sous PréfecturesExtrait de la notice :
…Organisation administrative…
…Organisation administrative…
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Cote : 2 M 67 - 69Période : 1819 - 1939Extrait de la notice :
…Organisation administrative…
…Organisation administrative…
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Cote : 1 M 1Période : 1799 - 1870Extrait de la notice :
…Circulaires ministérielles (organisation administrative, fonctionnaires).…
…Circulaires ministérielles (organisation administrative, fonctionnaires).…
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Cote : 1 M 2Période : 1871 - 1938Extrait de la notice :
…Circulaires ministérielles (organisation administrative, fonctionnaires).…
…Circulaires ministérielles (organisation administrative, fonctionnaires).…
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Cote : 144W 32Période : 1941 - 1942Fonds : Service de la réglementationExtrait de la notice :
…Organisation administrative des services de police (1941-1942). Instructions du commandement militaire du département (1941).…
…Organisation administrative des services de police (1941-1942). Instructions du commandement militaire du département (1941).…
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Date de modification : 28 août 2023Extrait de la notice :
…Armor, 2007, 32 pages L’entité communale reste un élément d’identification important pour le citoyen d’aujourd’hui, car la commune est à la base de toute l’…
…organisation administrative du territoire national et constitue en ce sens un échelon administratif fondamental dans l’apprentissage des règles démocratiques…
…Armor, 2007, 32 pages L’entité communale reste un élément d’identification important pour le citoyen d’aujourd’hui, car la commune est à la base de toute l’…
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor -
Cote : 5 Z 173Période : 1913 - 1914Extrait de la notice :
…Organisation administrative préventive, réquisitions, ravitaillement de l'armée et de la population civile, instructions relatives aux blessés et aux malades…
…Organisation administrative préventive, réquisitions, ravitaillement de l'armée et de la population civile, instructions relatives aux blessés et aux malades…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…Le fonds du cabinet du préfet rassemble, au sein de 496 articles, des documents traitant des sujets suivants : l'organisation administrative de la préfecture…
…Dominique Aubry, Colette Cléro, Xavier Laubie sous la direction d'Anne Lejeune Saint-Brieuc 2009 1M Fonds du Cabinet du préfet 1 Sommaire 1-4 ORGANISATION…
…ADMINISTRATIVE DE LA PRÉFECTURE an VIII-1939 5-248 CORRESPONDANCE GÉNÉRALE DE LA PRÉFECTURE an VIII-1941 5-11 Bureau du Cabinet an VIII-1823 12…
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Cote : 36 J 229Période : 1945 - 1965Extrait de la notice :
…d'assemblées générales et de visites (1945) ; coupures de presse (1945) ; correspondances (1945) ; arrêtés (1945) ; “projet Verhille-Prat ” relatif à l'organisation…
…administrative du massif forestier gascon (1947-1957) : présentation du projet (1947) ; rapports (1947) ; correspondance (1947-1957).…
…d'assemblées générales et de visites (1945) ; coupures de presse (1945) ; correspondances (1945) ; arrêtés (1945) ; “projet Verhille-Prat ” relatif à l'organisation…
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Cote : 45 W 1Fonds : Préfecture régionale de Bordeaux : dossiers relatifs aux affaires de l'Occupation (1939-1945)Extrait de la notice :
…Concerne notamment : l'organisation administrative du département de la Gironde (tableau des communes occupées de la Gironde, attributions administratives…
…Concerne notamment : l'organisation administrative du département de la Gironde (tableau des communes occupées de la Gironde, attributions administratives…