organisation administrative
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Date de modification : 28 août 2023Extrait de la notice :
…Armor, 2007, 32 pages L’entité communale reste un élément d’identification important pour le citoyen d’aujourd’hui, car la commune est à la base de toute l’…
…organisation administrative du territoire national et constitue en ce sens un échelon administratif fondamental dans l’apprentissage des règles démocratiques…
…Armor, 2007, 32 pages L’entité communale reste un élément d’identification important pour le citoyen d’aujourd’hui, car la commune est à la base de toute l’…
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor -
Période : 1940Extrait de la notice :
…Le fonds du cabinet du préfet rassemble, au sein de 496 articles, des documents traitant des sujets suivants : l'organisation administrative de la préfecture…
…Dominique Aubry, Colette Cléro, Xavier Laubie sous la direction d'Anne Lejeune Saint-Brieuc 2009 1M Fonds du Cabinet du préfet 1 Sommaire 1-4 ORGANISATION…
…ADMINISTRATIVE DE LA PRÉFECTURE an VIII-1939 5-248 CORRESPONDANCE GÉNÉRALE DE LA PRÉFECTURE an VIII-1941 5-11 Bureau du Cabinet an VIII-1823 12…
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Cote : 18 W 10Période : 1944 - 1944Extrait de la notice :
…Conseil national de Résistance : rapport sur l'organisation administrative des départements et les pouvoirs des CDL / présenté par M.…
…Conseil national de Résistance : rapport sur l'organisation administrative des départements et les pouvoirs des CDL / présenté par M.…
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Cote : 3XPériode : 1780 - 1911Extrait de la notice :
…Dans l'organisation administrative française, au cours du XIXe siècle, les deux principaux services d'assistance publique étaient les hôpitaux et hospices…
…Dans l'organisation administrative française, au cours du XIXe siècle, les deux principaux services d'assistance publique étaient les hôpitaux et hospices…
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Cote : 57 J 349Période : 1971 - 1986Fonds : Fonds Berger-Levrault57 JExtrait de la notice :
…. – Organisation administrative : notes de services, propositions de réorganisation (1971-1986).…
…. – Organisation administrative : notes de services, propositions de réorganisation (1971-1986).…
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Cote : 927 W 1-374Période : 1801 - 1947Extrait de la notice :
…Ces sources ainsi que les notes de service et les registres de correspondance très complets sont intéressantes pour appréhender l'organisation administrative…
…Ces sources ainsi que les notes de service et les registres de correspondance très complets sont intéressantes pour appréhender l'organisation administrative…