organisation administrative
-
Cote : 2 Z 12-13Période : 1811 - 1852Fonds : 1Z4Z_Sous PréfecturesExtrait de la notice :
…Organisation administrative…
…Organisation administrative…
-
Cote : 2 M 67 - 69Période : 1819 - 1939Extrait de la notice :
…Organisation administrative…
…Organisation administrative…
-
Cote : 2B 8061Période : 1760 - 1760Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.Extrait de la notice :
…Traité du 24 mars 1760 Organisation administrative des terres nouvellement annexées…
…Traité du 24 mars 1760 Organisation administrative des terres nouvellement annexées…
-
Cote : 2FS 1-62Période : 1859 - 1891Extrait de la notice :
…Organisation administrative du rattachement de la Savoie à la France.…
…Organisation administrative du rattachement de la Savoie à la France.…
…Organisation administrative du rattachement de la Savoie à la France.…
-
Cote : 144W 32Période : 1941 - 1942Fonds : Service de la réglementationExtrait de la notice :
…Organisation administrative des services de police (1941-1942). Instructions du commandement militaire du département (1941).…
…Organisation administrative des services de police (1941-1942). Instructions du commandement militaire du département (1941).…
-
Cote : 2FS 1-62Période : 1859 - 1891Extrait de la notice :
…Organisation administrative du rattachement de la Savoie à la France. (1859-1891)…
…Organisation administrative du rattachement de la Savoie à la France. (1859-1891)…
-
Cote : SA 1585-1600Période : 1422 - 1708Extrait de la notice :
…Informations et dénombrement des feux, familles et bestiaux des paroisses de Savoie, Bugey, Gex (organisation administrative du recensement). 1422-1708…
…Informations et dénombrement des feux, familles et bestiaux des paroisses de Savoie, Bugey, Gex (organisation administrative du recensement). 1422-1708…
-
Cote : 1759W 1Période : 1951 - 1980Extrait de la notice :
…. - Commission de la Chambre d'Industrie Thermale -Suivi- demandes d'autorisations : transport - d'embouteillage Mélanges ; Statistiques ; organisation…
…administrative - classement d'archives de 1956 (sommaire).…
…. - Commission de la Chambre d'Industrie Thermale -Suivi- demandes d'autorisations : transport - d'embouteillage Mélanges ; Statistiques ; organisation…
-
Cote : 1FS 10138Extrait de la notice :
…Organisation administrative : imprimé. - Lettres patentes par lesquelles S.M. ordonne que son duché de Savoie sera désormais divisé en neuf provinces suivant…
…Organisation administrative : imprimé. - Lettres patentes par lesquelles S.M. ordonne que son duché de Savoie sera désormais divisé en neuf provinces suivant…
-
Cote : 1J 233Période : 1940 - 1942Extrait de la notice :
…Occupation italienne : - Instructions des ministères de l'Intérieur et des Finances (1940-1942) ; édit du Duce relatif à l'organisation administrative…
…Occupation italienne : - Instructions des ministères de l'Intérieur et des Finances (1940-1942) ; édit du Duce relatif à l'organisation administrative…