organisation administrative
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Cote : 1899 W 1-17Période : 1918 - 1998Extrait de la notice :
…Organisation administrative…
…Organisation administrative…
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Cote : 2281 W 1-23, 57Période : 1957 - 2008Extrait de la notice :
…Organisation administrative…
…Organisation administrative…
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Cote : 1 T 1043-1047Période : 1944 - 1974Extrait de la notice :
…Organisation administrative…
…Organisation administrative…
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Cote : 2082 W 1-38Période : 1953 - 1998Extrait de la notice :
…Organisation administrative, financière et politique…
…Organisation administrative, financière et politique…
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Cote : 2007 W 29-35Période : 1982 - 1998Extrait de la notice :
…Organisation administrative des services du Département de la Haute-Savoie…
…Organisation administrative des services du Département de la Haute-Savoie…
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Cote : H DEPOT 18/1 J 9Période : 1992 - 1994Extrait de la notice :
…Extrait d'un document dactylographié relatif à l'organisation administrative et médicale de l'hôpital de Bonneville.…
…Extrait d'un document dactylographié relatif à l'organisation administrative et médicale de l'hôpital de Bonneville.…
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Cote : 29 WPériode : 1939 - 1950Extrait de la notice :
…Gestion des moyens mis à la disposition de la DDRGHS (ressources humaines, patrimoine mobilier et immobilier, matériel roulant, budget ordinaire) ; organisation…
…administrative et coordination des services de la DDRGHS (incluant le suivi du contentieux administratif) ; tutelle exercée sur les délégations départementales…
…Gestion des moyens mis à la disposition de la DDRGHS (ressources humaines, patrimoine mobilier et immobilier, matériel roulant, budget ordinaire) ; organisation…
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Cote : 29 WPériode : 1939 - 1950Extrait de la notice :
…Gestion des moyens mis à la disposition de la DDRGHS (ressources humaines, patrimoine mobilier et immobilier, matériel roulant, budget ordinaire) ; organisation…
…administrative et coordination des services de la DDRGHS (incluant le suivi du contentieux administratif) ; tutelle exercée sur les délégations départementales…
…Gestion des moyens mis à la disposition de la DDRGHS (ressources humaines, patrimoine mobilier et immobilier, matériel roulant, budget ordinaire) ; organisation…
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Cote : 23 J 48Période : 1941 - 1942Extrait de la notice :
…Documentation sur l'organisation administrative du département et des municipalités ; Institutions de "Délégations spéciales" dans les communes ; Listes…
…Documentation sur l'organisation administrative du département et des municipalités ; Institutions de "Délégations spéciales" dans les communes ; Listes…
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Cote : 23 J 264Période : 1941 - 1944Extrait de la notice :
…juridique , notamment sur les questions sociales : aide sociale et assitance, jeunesse, questions ouvrières, prévoyance sociale, questions juridiques, organisation…
…administrative, organisation économique, ravitaillement, réfugiés, fonctionnaires, dispositions de police, affaires militaires et annexes]…
…juridique , notamment sur les questions sociales : aide sociale et assitance, jeunesse, questions ouvrières, prévoyance sociale, questions juridiques, organisation…
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Cote : 161 J 159Période : 1847 - 1847Extrait de la notice :
…suppression des droits de douane pour la province du Chablais adressée au roi Charles-Albert : documents préparatoires, mémoire, cahier manuscrit traitant de l'organisation…
…administrative de douanes et gabelles royales en Savoie par l'intendant Daneri.…
…suppression des droits de douane pour la province du Chablais adressée au roi Charles-Albert : documents préparatoires, mémoire, cahier manuscrit traitant de l'organisation…
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Cote : 2 ETP 774Période : 1961 - 1979Extrait de la notice :
…Projet de programme des études et organisation administrative et financière : rapport (1966).…
…Projet de programme des études et organisation administrative et financière : rapport (1966).…
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Cote : EDEPOT80 1R/1Période : 1805 - 1912Fonds : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)Extrait de la notice :
…. - Instruction primaire publique, cadre législatif et réglementaire ; règles relatives à l'organisation administrative et pédagogique de l'enseignement…
…. - Instruction primaire publique, cadre législatif et réglementaire ; règles relatives à l'organisation administrative et pédagogique de l'enseignement…
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Cote : L/52Période : 1794 - 1796Extrait de la notice :
…Ségouin, ex-curé de Saint-Martin-de-Bréthencourt ; destitution du comité révolutionnaire du district de Dourdan ; affaires militaires, exercice du culte, organisation…
…administrative.…
…Ségouin, ex-curé de Saint-Martin-de-Bréthencourt ; destitution du comité révolutionnaire du district de Dourdan ; affaires militaires, exercice du culte, organisation…
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Cote : 1776W/338Période : 1980 - 1983Extrait de la notice :
…Limites de la zone agglomération nouvelle : correspondance, organisation administrative de la ville nouvelle d'EVRY, procès-verbal de réunion, extraits…
…Limites de la zone agglomération nouvelle : correspondance, organisation administrative de la ville nouvelle d'EVRY, procès-verbal de réunion, extraits…