nationalité française
-
Cote : 1825 W 434Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…Retrait de la nationalité française.…
…Retrait de la nationalité française.…
-
Période : 1915 - 1919Extrait de la notice :
…Français déchus de la nationalité française…
…Français déchus de la nationalité française…
-
Cote : 172EDT/E1Période : 1799 - 1891Fonds : Commune de PomponneExtrait de la notice :
…Pièces relatives à l'état civil et registre d'options pour la nationalité française.…
…Pièces relatives à l'état civil et registre d'options pour la nationalité française.…
-
Cote : 1835 W 60Période : 1941 - 1942Extrait de la notice :
…Déchéance de la nationalité française et mise sous séquestre des biens des personnes déchues.…
…Déchéance de la nationalité française…
…Déchéance de la nationalité française et mise sous séquestre des biens des personnes déchues.…
-
Cote : 1825 W 517Période : 1942 - 1944Extrait de la notice :
…Surveillance des individus de nationalité française considérés comme indésirables, suspects ou douteux à arrêter en cas de troubles.…
…Surveillance des individus de nationalité française considérés comme indésirables, suspects ou douteux à arrêter en cas de troubles.…
-
Cote : 368EDT5H1Période : 1871 - 1880Fonds : Commune de MaincyExtrait de la notice :
…Souscription en faveur des blessés de l'armée du Rhin : liste des souscripteurs, correspondance (1871) ; Demande de la nationalité…
…française : déclarations d'option pour la nationalité française (1872).…
…Souscription en faveur des blessés de l'armée du Rhin : liste des souscripteurs, correspondance (1871) ; Demande de la nationalité…
-
Cote : 1 W 297Période : 1941 - 1943Extrait de la notice :
…Séquestre des biens d'Édouard JONAS déchu de la nationalité française : correspondance (1941).…
…Séquestre des biens d'Édouard JONAS déchu de la nationalité française : correspondance (1941).…
-
Cote : 1 W 308Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…Biens et intérêts des personnes déchues de la nationalité française, enquêtes : liste nominative, correspondance (1941).…
…Biens et intérêts des personnes déchues de la nationalité française, enquêtes : liste nominative, correspondance (1941).…
-
Cote : 293EDT5H2Période : 1914 - 1918Fonds : Commune de Vieux-MaisonsExtrait de la notice :
…registres des denrées réquisitionnées, registre de repérage des tombes militaires, registre de déclarations de séjour des personnes de nationalité…
…française de passage dans la commune, plan des tombes militaires, cartes individuelles d'alimentation, correspondance.…
…registres des denrées réquisitionnées, registre de repérage des tombes militaires, registre de déclarations de séjour des personnes de nationalité…
-
Date de modification : 17 juin 2021Extrait de la notice :
…On retrouve donc comme thèmes principaux l’arrivée, le travail, l’accueil, la surveillance et l’acquisition de la nationalité française.…
…On retrouve donc comme thèmes principaux l’arrivée, le travail, l’accueil, la surveillance et l’acquisition de la nationalité française.…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Seine-et-Marne