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data.culture.fr : fonctionnement

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  • W - Petite enfance à Nice depuis la décentralisation
    Période : 1970 - 2011
    Extrait de la notice :

    …fonctionnement…

    …récents, les documents ont été plus largement conservés et permettent de mieux appréhender le fonctionnement…

  • Maîtrise des eaux et forêts de Niort(1665-1812)
    Cote : 6 B 1-9
    Période : 1665 - 1812
    Extrait de la notice :

    …également quelques pièces concernant les officiers de la maîtrise ainsi que des papiers sur le fonctionnement…

  • Instances métropolitaines
    Cote : 86 W 1-9 ; 41 W 1-150 ; 63 W 1-53 ; 75 W 1-31 ; 76 W 1-13 ; 90 W 1-56 ; 134 W 1-205 ; 156 W 1-70
    Période : 2002 - 2014
    Extrait de la notice :

    …par le bureau des instances métropolitaines est principalement constitué des archives liées au fonctionnement…

    …instances communautaires des anciennes CANCA et CUNCA et se rapporte également à la première année de fonctionnement…

  • W - Instances de la Métropole Nice Côte d'Azur
    Période : 2002 - 2014
    Extrait de la notice :

    …par le bureau des instances métropolitaines est principalement constitué des archives liées au fonctionnement…

    …instances communautaires des anciennes CANCA et CUNCA et se rapporte également à la première année de fonctionnement…

  • Direction départementale de l'équipement(1928-1999)
    Cote : 1877 W 1-124
    Période : 1928 - 1999
    Extrait de la notice :

    …agricole et les dommages de guerre dans la ville de Bressuire, le personnel de la navigation, le fonctionnement…

  • EREA Françoise Dolto à Saint-Aubin-le-Cloud(1984-2017)
    Cote : 2222 W
    Période : 1984 - 2017
    Extrait de la notice :

    …Fonds constitué de documents administratifs concernant le fonctionnement de l'administration et du service…

  • Instruction publique, sciences et arts
    Cote : D 1-11
    Période : 1566 - 1793
    Extrait de la notice :

    …Les autres pièces permettent d'appréhender le fonctionnement du collège comme les activités théâtrales…

    …par lequel il légua sa maison pour y fonder un collège ainsi que quelques pièces ayant trait au fonctionnement…

  • Société Marot, Niort(1857-2006)
    Cote : 256 J 1-326
    Période : 1878 - 2006
    Extrait de la notice :

    …Dans ce fonds, vous trouverez plusieurs ensembles de documents relatifs au fonctionnement de la société…

    …Archives de l'entreprise : classement thématique (administration, fonctionnement, activités).…

  • Série Z (2 Z) - Syndicat Mixte de Transport des Alpes-Maritimes
    Cote : 2 Z 1-79
    Période : 2005 - 2018
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Dossiers relatifs à l'organisation, au fonctionnement et aux activités du SYMITAM…

  • Chambre de commerce et d'industrie(1875-1997)
    Cote : 2209 W 1-222
    Période : 1875 - 2017
    Extrait de la notice :

    …Fonds constitué principalement de documents relatifs au fonctionnement et aux activités opérationnelles…

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