Droit
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Cote : 1 J 127Période : 1734 - 1735Extrait de la notice :
…Droit…
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Cote : 5 J 162Période : 1601 - 1700Fonds : 5 JFonds DuboisExtrait de la notice :
…Droit.…
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Période : 1848 - 1986Extrait de la notice :
…Centre droit…
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Cote : 1 G 59Période : 1791 - 1791Fonds : Commune de ClairacExtrait de la notice :
…Enregistrement du quart du droit.…
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Cote : 1769 W 38Période : 1941 - 1943Extrait de la notice :
…Fédération française du droit humain.…
…Fédération française du droit humain.…
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Cote : 1 J 32Période : 1796 - 1891Extrait de la notice :
…Recensement, vente, droit : correspondance, instructions.…
…Recensement, vente, droit : correspondance, instructions.…
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Cote : 4 Q 21Période : 1878 - 1913Fonds : Commune de ClairacExtrait de la notice :
…Déclarations des parents ou ayants droit.…
…Déclarations des parents ou ayants droit.…
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Cote : 4 Q 22Période : 1915 - 1938Fonds : Commune de ClairacExtrait de la notice :
…Déclarations des parents ou ayants droit.…
…Déclarations des parents ou ayants droit.…
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Cote : 1 J 532Période : 1820 - 1820Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Diplôme imprimé de la faculté de droit de Toulouse.…
…Présentation du contenu Diplôme imprimé de la faculté de droit de Toulouse.…
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Cote : 2327 W 254Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Droit à la retraite des anciens auxiliaires de l'administration française en Indochine : correspondance.…
…Présentation du contenu Droit à la retraite des anciens auxiliaires de l'administration française en Indochine : correspondance.…