Publication
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Cote : E-dépôt 113 II EE 32Période : 1726 - 1726Extrait de la notice :
…dudit arrêt ; copie manuscrite sur la publication dudit arrêt par Bidé de la Grandville du 27 mai.…
…Versailles, 26 mai ; arrêt du Conseil d’Etat fixant le cours des monnaies à partir du jour de sa publication…
…suit la lixation des prix auxquels les receveurs prendront les anciennes monnaies à partir de la publication…
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Cote : E-dépôt 113 II AA 16Période : 1401 - 1600Extrait de la notice :
…Barlot pour Clermont contre cette translation; — 20 juin et jours suivants, 1532; minute de la publication…
…devant lui audit temps des ducs et toutes terres de l’ancien bailliage d’Usson; — 4 avril 1536; publication…
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Cote : E-dépôt 113 II EE 21Période : 1592 - 1593Extrait de la notice :
…lequel temps les choses demeureront dans le pays en l’état qu’elles sont ; 17 mars ; mention de la publication…
…m. d. ; partie de l’accord ci-dessus concernant le laboureur et le bétail avec la mention de sa publication…
…quantième arraché) juillet ; acte semblable du duc de Nemours ; 15 juillet ; certification de sa publication…
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Cote : E-dépôt 113 II AA 28Période : 1616 - 1632Extrait de la notice :
…chez eux par petites troupes et n’être pas inquiétés (ces quatre pièces portent la date de leur publication…
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Cote : E-dépôt 113 II AA 33Période : 1516 - 1532Extrait de la notice :
…porter les rôles; comme la chose est grandement préjudiciable au pays et que cette publication est irrégulière…
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Cote : E-dépôt 113 II FF 13Période : 1425 - 1555Extrait de la notice :
…conseillers dudit siège avaient procédé par récusation contre le lieutenant civil chargé de la publication…
…, et aussi contre les avocats et procureurs du roi, « requérant volontiers » la publication par le Parlement…
…Villers-Cotterets, 13 novembre 1555 ; Henri II mande au Parlement de procéder à la vérification et publication…
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Cote : E-dépôt 113 II BB 15Période : 1556 - 1557Extrait de la notice :
…pourvoir : approbation de cette nomination ; Joseph Chauderon, châtelain, ira en poste s’opposer à la publication…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 182Période : 1442 - 1443Extrait de la notice :
…rêaux ; à Jean du Pont, sergent des requêtes de l’hôtel du roi, pour avoir vaqué 36 jours à la publication…
…enlever là boue de la porte de l’Hôpital, 4 s. 2 den.; pour la charger, 3 s. 6 den.; dépenses pour la publication…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 303Période : 1621 - 1624Extrait de la notice :
…pourvues d’office justifieraient de leurs provisions et confirmations et pour avoir apporté ladite publication…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 463Période : 1591 - 1597Extrait de la notice :
…; — 19 février; à Étienne Piarre, cordonnier, pour avoir été faire faire la même publication à Issoire…
…marchandises être saisies; au bas d’une conclusion du consulat du 7 février décidant de faire faire cette publication…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 291Période : 1608 - 1609Extrait de la notice :
…France, tous les propriétaires des terrains touchant le chemin entre les deux villes et pour la publication…
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Cote : E-dépôt 113 II FF 16Période : 1456 - 1538Extrait de la notice :
…Grands Jours d’Auvergne, avec la copie des lettres précédentes de Louis XI ; — du 2 au 7 août ; publication…
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Cote : E-dépôt 113 II AA 30Période : 1591 - 1592Extrait de la notice :
…trêves publiées il y a un mois; ils demandent à savoir si ceux de Montferrand ont fait la même publication…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 4Période : 1362 - 1413Extrait de la notice :
….); Charles VI confirme les lettres précédentes ; — Cucy (Cusset), 21 juin 1391 ; publication des précédentes…
…habitants qui, après discussion ( rapportée ), ont consenti â ladite aide; en conséquence, il permet la publication…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 1Période : 1314 - 1471Extrait de la notice :
…vivres achetés pour la consommation de chacun, sur toute marchandise dont le prix n’excède pas 8 s., publication…
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Cote : E-dépôt 113 II FF 25Période : 1532 - 1556Extrait de la notice :
…. ; requête des consuls, etc., aux Généraux des aides pour obtenir la publication des lettres ci-dessus…
…Montferrand disent que le transport de l’Election chez eux est une récompense, et ils s’opposent à la publication…
…1534 (n. st.), 18 janvier ; minute de procuration pour s’opposer devant la Cour des aides à la publication…
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Cote : E-dépôt 113 II AA 12Extrait de la notice :
…. — Publication desdites lettres faite par le duc de Berri, mars 1374 (1375 n. st.) : copie; — même pièce…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 462Période : 1594 - 1596Extrait de la notice :
….; — Cahier, 25 juin (date de la publication au prône de ladite acense); liste des prés dont la ville…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 246Période : 1532 - 1533Extrait de la notice :
….; 9 septembre; procuration pour s’opposer à la publication de leurs foires que ceux de Maringues faisaient…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 408Période : 1532 - 1533Extrait de la notice :
…Fournier à Ma-ringues et à Riom pour empêcher la publication des foires obtenues par Maringues, 30 s.…
….; 10 septembre; pour une procuration pour s’opposer à la publication que ceux de Maringues s’efforçaient…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 6Période : 1421 - 1497Extrait de la notice :
…soient rentrés à la fin de septembre; le dernier quartier étant payable depuis le 15 septembre; publication…
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Cote : E-dépôt 113 II FF 28Période : 1551 - 1557Extrait de la notice :
…st.), les lettres patentes de Dijon, 5 janv. 1533 (n. st.), arrêt du Parlement intervenu sur la publication…
…(dont les noms sont en blanc), pour poursuivre le procès sur les oppositions formées contre la publication…
…du bailliage de Montferrand et les consuls et habitants dudit lieu et leurs adhérents, contre la publication…
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Cote : E-dépôt 113 II AA 72Période : 1607 - 1608Extrait de la notice :
…prochaines villes des 20 juillet et 17 août dernier, il a été fait diverses remontrances touchant la publication…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 411Période : 1535 - 1536Extrait de la notice :
…car les siens étaient « cscoletës et ne valloient à aller par la ville », 9 s., pour requérir la publication…
…procureur du roi au bailliage de Montferrand, de la recette et dépense de son voyage à Paris pour la publication…
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Cote : E-dépôt 113 II EE 30Période : 1644 - 1657Extrait de la notice :
…trouveraient hors de leurs charges le 15 février et de s’en saisir ; 5 février ; attestation de la publication…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 38Période : 1521 - 1561Extrait de la notice :
…il apparaisse que lesdites lettres aient été publiées en la cour du bailliage de Montferrand, la publication…
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Cote : E-dépôt 113 II DD 2Période : 1339 - 1639Extrait de la notice :
…1344; instrument notarié dressé par Jean Pisturis, notaire apostolique et royal, constatant la publication…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 179Période : 1437 - 1439Extrait de la notice :
…trois foires obtenues du roi; 1437, 9 décembre; à Louis Bizailh, sergent, pour avoir fait ladite publication…
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Cote : E-dépôt 113 II BB 73Période : 1648 - 1648Extrait de la notice :
…Delaval, procureur ah fait de la purge, touchant la publication de la mise à prix des réparations à faire…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 523Période : 1657 - 1658Extrait de la notice :
…17 février, à Riom, à son retour du Puy; le 25 février, également à Riom, pour l’assurer de la publication…
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Cote : E-dépôt 113 II AA 48Période : 1600 - 1609Extrait de la notice :
…attache pour la crue de 90,000 liv. pour l’extinction des dettes du Pays, mais ils ont ordonné la publication…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 156Période : 1281 - 1289Extrait de la notice :
…dépenses, année non indiquée : pour les trompettes à Champeix, Billom et Aigueperse, (pour une publication…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 418Période : 1542 - 1542Extrait de la notice :
….; publication faite à Clermont le jour de la foire de N.…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 260Période : 1547 - 1547Extrait de la notice :
…cette affaire; — f° 82; frais du procès pour la foire de la St-André; frais de l’obtention et de la publication…
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Cote : E-dépôt 113 II FF 1Période : 1426 - 1481Extrait de la notice :
…de faire publier les présentes lettres à leurs plus prochaines assises ; au bas mention de leur publication…
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Cote : E-dépôt 113 II FF 15Période : 1456 - 1509Extrait de la notice :
…prétendu être justiciables du sénéchal d’Auvergne ; — 1480 (n. st.), 23 février ; procès-verbal de la publication…
…Montferrand Gervais de Beaumont et autres, sous couleur de quelques « errasions », empêchèrent la publication…
…bruit, fit inhibitions audit Alasseur de sonner la trompette et au sénéchal de faire faire ladite publication…
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Cote : E-dépôt 113 II FF 24Période : 1521 - 1542Extrait de la notice :
…pourquoi le procureur du roi audit bailliage a obtenu les lettres susdites de déclaration à la publication…
…temps la justice dudit duché fut exercée par les officiers de Riom ; Lizet pour le roi dit que la publication…
…point, faute de délai fixé ; au bas : fiat, etc. ; — (cahier) 23-24 juillet ; procès-verbal de la publication…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 181Période : 1440 - 1445Extrait de la notice :
…quartes de vin, 1 s. 3 den., et 10 s. argent ; 3 décembre; voyage à Lezoux pour s'opposer à la publication…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 247Période : 1533 - 1533Extrait de la notice :
….; à Sébastien Roux, pour avoir été au Pont-du-Chàteau chercher la publication qu’y avaient fait faire…
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Cote : E-dépôt 113 II EE 2Période : 1480 - 1540Extrait de la notice :
…, 18 février ; publication en ladite ville de l’étrousse au rabais pour le lendemain à Clermont en l’…
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Cote : E-dépôt 113 II FF 44Période : 1519 - 1549Extrait de la notice :
…habitants de Montferrand contre les habitants de Clermont qui avaient appelé au Parlement de la publication…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 421Période : 1545 - 1546Extrait de la notice :
…, de Vassel, pour avoir sonné de la trompette « à Clermont au descrvement de leur foire » (à la publication…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 187Période : 1461 - 1465Extrait de la notice :
…Facemonier, également sergent, pour le même objet); 6 septembre; à Jean Chatuzat pour la grosse de la publication…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 243Période : 1530 - 1530Extrait de la notice :
…de ledit du duc d’Albany, touchant l’ouverture des greniers, pour les doubles et les frais de la publication…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 405Période : 1525 - 1529Extrait de la notice :
…double de l’édit de M. d’Albany touchant l’ouverture des greniers et pour faire les doubles et la publication…
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Cote : E-dépôt 113 II AA 44Période : 1590 - 1595Extrait de la notice :
…Anthoine, échevin : envoyer la copie de la publication de la suspension d’armes à Montferrand, pour la…
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Cote : E-dépôt 113 II EE 20Période : 1592 - 1592Extrait de la notice :
…labourage, mais la « maigre responce que vous nous y avez faite nous a fait cesser » ; depuis la publication…
…duc de Genevois et de Nemours ; ordre à tous de respecter le bétail arant ; avec mention de sa publication…
…publier la trêve de 4 mois, quoique les échevins leur en aient envoyé une copie et l’acte de sa publication…
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Cote : E-dépôt 113 II BB 68Période : 1643 - 1643Extrait de la notice :
…de 80,000 à 90,000 liv., toutefois cette somme restera en dépôt chez le prêteur jusqu’après la publication…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 476Période : 1606 - 1614Extrait de la notice :
…lecture de cette pièce aux consuls devant le lieutenant général au bailliage, le 24 juillet, et de sa publication…
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Cote : E-dépôt 113 II BB 36Période : 1603 - 1603Extrait de la notice :
…Auzon avec le Languedoc, il ne regarde point le Pays ; — 31 janvier ; on cessera de s’opposer à la publication…