Publication
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Cote : EDEP/268/E/11Période : 1813 - 1832Extrait de la notice :
…État civil : Publication de mariages. 1813-1832…
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Cote : B/71Période : 1740 - 1751Extrait de la notice :
…Publication des donations : certificats de publication à l'audience du sénéchal, signés par le lieutenant…
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Cote : B/57Période : 1736 - 1736Extrait de la notice :
…que la publication des donations a été faite aux audiences.…
…Publication de donations : certificats, signés, par le procureur du Roi près le siège d'Uzerche, constatant…
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Cote : B/751Période : 1775 - 1789Extrait de la notice :
…Publication des lettres patentes concernant les privilèges des conseillers rapporteurs ; l'enregistrement…
…Déclaration du Roi qui fixe l'assemblée des États-généraux au mois de janvier 1789 ; publication en l'audience…
…Audiences pour la publication des édits arrêts, etc. (1775-1789)…
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Cote : 4X/55Période : 1879 - 1910Extrait de la notice :
…Publication des comptes abandonnés, renouvellement des membres du conseil de direction.…
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Cote : EDEP/500/W/59Période : 1994 - 2001Fonds : E_DEP 500 - Fonds du Syndicat mixte des itinéraires du Transcorrézien et du Paris-Orléans-CorrèzeExtrait de la notice :
…Documentation sur le viaduc des Rochers Noirs : copies de documents d'archives, publication.…
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Cote : B/59Période : 1738 - 1739Extrait de la notice :
…Publication de donations : certificats de publications à l'audience du sénéchal, signés parle procureur…
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Cote : EDEP/500/W/49Période : 2003 - 2003Fonds : E_DEP 500 - Fonds du Syndicat mixte des itinéraires du Transcorrézien et du Paris-Orléans-CorrèzeExtrait de la notice :
…Exemplaire de la publication Les petits trains de Corrèze , par Michel Sorbier (réédition de 2003).…
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Cote : B/448Période : 1767 - 1768Extrait de la notice :
…Publication de l'édit concernant les arts et métiers.…
…Publication de lettres patentes concernant le droit d'aubaine.…
…Publication de la déclaration du Roi qui accorde des encouragements à ceux qui défricheront les landes…
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Cote : B/473Période : 1786 - 1787Extrait de la notice :
…; Publication des lettres patentes sur les privilèges de la juridiction du Point d'honneur ; Publication…
…Publication de la déclaration du Roi concernant la vente des terrains destinés à servir de cimetière…
…sur les élèves en chirurgie ; Publication d'arrêt du Parlement de Bordeaux interdisant l'inoculation…