Publication
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Cote : EDEP/268/E/11Période : 1813 - 1832Extrait de la notice :
…État civil : Publication de mariages. 1813-1832…
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Cote : B/751Période : 1775 - 1789Extrait de la notice :
…Audiences pour la publication des édits arrêts, etc. (1775-1789)…
…Publication des lettres patentes concernant les privilèges des conseillers rapporteurs ; l'enregistrement…
…Déclaration du Roi qui fixe l'assemblée des États-généraux au mois de janvier 1789 ; publication en l'audience…
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Cote : 4X/55Période : 1879 - 1910Extrait de la notice :
…Publication des comptes abandonnés, renouvellement des membres du conseil de direction.…
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Cote : EDEP/500/W/59Période : 1994 - 2001Fonds : E_DEP 500 - Fonds du Syndicat mixte des itinéraires du Transcorrézien et du Paris-Orléans-CorrèzeExtrait de la notice :
…Documentation sur le viaduc des Rochers Noirs : copies de documents d'archives, publication.…
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Cote : EDEP/500/W/49Période : 2003 - 2003Fonds : E_DEP 500 - Fonds du Syndicat mixte des itinéraires du Transcorrézien et du Paris-Orléans-CorrèzeExtrait de la notice :
…Exemplaire de la publication Les petits trains de Corrèze , par Michel Sorbier (réédition de 2003).…
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Cote : 8S/230Période : 1918 - 1925Fonds : 8S. Mines et énergieExtrait de la notice :
…réclamations, dossiers de pourvoi en cassation, correspondance, tableau des offres légales, certificats de publication…
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Cote : 1M/72Période : 1939 - 1940Extrait de la notice :
…des assemblées électives qui faisaient partie de l'Internationale communiste ; suspension de la publication…
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Cote : B/71Période : 1740 - 1751Extrait de la notice :
…Publication des donations : certificats de publication à l'audience du sénéchal, signés par le lieutenant…
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Cote : B/57Période : 1736 - 1736Extrait de la notice :
…que la publication des donations a été faite aux audiences.…
…Publication de donations : certificats, signés, par le procureur du Roi près le siège d'Uzerche, constatant…
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Cote : B/59Période : 1738 - 1739Extrait de la notice :
…Publication de donations : certificats de publications à l'audience du sénéchal, signés parle procureur…
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Cote : B/448Période : 1767 - 1768Extrait de la notice :
…Publication de l'édit concernant les arts et métiers.…
…Publication de lettres patentes concernant le droit d'aubaine.…
…Publication de la déclaration du Roi qui accorde des encouragements à ceux qui défricheront les landes…
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Cote : B/473Période : 1786 - 1787Extrait de la notice :
…; Publication des lettres patentes sur les privilèges de la juridiction du Point d'honneur ; Publication…
…Publication de la déclaration du Roi concernant la vente des terrains destinés à servir de cimetière…
…sur les élèves en chirurgie ; Publication d'arrêt du Parlement de Bordeaux interdisant l'inoculation…
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Cote : B/450Période : 1768 - 1768Extrait de la notice :
…Publication de six lettres patentes concernant le droit d'aubaine.…
…Publication de la déclaration du Roi relative à l'exécution de l'article 12, titre XXV de l'ordonnance…
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Cote : B/163Période : 1769 - 1770Extrait de la notice :
…pour messire Antoine Gauthier de La Vigerie, procureur du Roi en l'Élection de Brives ; lecture et publication…
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Cote : B/187Période : 1788 - 1789Extrait de la notice :
…Publication en audience extraordinaire de la lettre du Roi pour la convocation des États Généraux, par…
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Cote : B/454Période : 1770 - 1770Extrait de la notice :
…Publication d'édits concernant les gages des officiers de la chancellerie.…
…Publication de la déclaration du Roi concernant les cures des villes murées.…
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Cote : B/464Période : 1779 - 1780Extrait de la notice :
…Publication de déclarations du Roi sur la peinture et la sculpture, sur les assurances, et de l'édit…
…Publication de lettres patentes concernant les manufactures et le port des décorations, par des chanoines…
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Cote : B/463Période : 1778 - 1778Extrait de la notice :
…Publication de lettres patentes concernant les bénéfices à charge d'âmes.…
…Publication de la déclaration du Roi concernant les gens de mer.…
…huissiers du Siège, après la messe du Saint-Esprit, « la main levée à Dieu et un genou en terre. » Publication…
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Cote : B/453Période : 1769 - 1770Extrait de la notice :
…Publication de l'édit concernant la levée du second vingtième.…
…Publication d'un arrêt concernant l'approvisionnement des marchés.…
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Cote : B/460Période : 1774 - 1775Extrait de la notice :
…Publication d'un arrêt du Parlement de Bordeaux, du 13 mai 1774, qui enjoint aux sénéchaux et à leurs…
…Publication des lettres patentes portant liberté du commerce des grains et farines dans l'intérieur du…
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Cote : B/168Période : 1774 - 1775Extrait de la notice :
…pour dame Jeanne Breton, veuve de messire Jean de Burguet, seigneur de Chaufaille ; lecture et publication…
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Cote : B/173Période : 1779 - 1780Extrait de la notice :
…Publication du testament de messire Pierre Chassaigne de Guimond, conseiller au Présidial de Brives.…
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Cote : B/423Période : 1741 - 1743Extrait de la notice :
…Lecture et publication de la déclaration du Roi concernant la levée du dixième des revenus.…
…Publication de la déclaration du Roi concernant les curés, donnée à Versailles le 13 janvier 1742.…
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Cote : B/441Période : 1764 - 1764Extrait de la notice :
…Publication de la déclaration du 11 février 1764 sur les octrois.…
…Publication de lettres patentes concernant le recouvrement des revenus des bénéfices unis aux établissements…
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Cote : B/1924Période : 1747 - 1748Extrait de la notice :
…Publication de l'ordonnance du Roi, sur les substitutions.…