Publication
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Cote : 20130043/37Période : 1942 - 1944Extrait de la notice :
…Projet de publication…
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Période : 1319 - 1352Extrait de la notice :
…Ordonnances royales : ordonnances (publication)…
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Cote : Pièce 3Période : 1972 - 1979Extrait de la notice :
…Correspondance relative à la publication de l'historique de F2…
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Période : 1319 - 1384Extrait de la notice :
…Actes royaux : ordonnances royales, ordonnances (théorie, enregistrement, publication, opposition)…
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Cote : 5W/SCELLÉS/1135Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…"Union España Vietnam", une publication "Citroën", une publication "A bas la répression" et une note…
…saisi au domicile du suspect : un journal intitulé "Le Travailleur", un journal "Mundo Obrero", une publication…
…Publication : s.d.…
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Cote : Y//6/1Extrait de la notice :
…Publication de ces lettres dans les rues de Paris. — 7 janvier 1489, n.st.…
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Cote : Y//6/3Extrait de la notice :
…Publication de l'ordonnance ci-dessus dans les rues de Paris. — 30 novembre 1516.…
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Cote : AE/I/13/18/1, AE/I/13/18/2, AE/I/13/18/3, AE/I/13/18/4, AE/I/13/18/5, AE/I/13/18/6Période : 1812 - 1812Fonds : Inventaire de l'Armoire de ferExtrait de la notice :
…Rapport de Montalivet relatif à la publication d’un projet d’inscription pour le canal de Saint-Quentin…
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Cote : Y//17Extrait de la notice :
…Publication de la convocation par ordre du prévôt de Paris, et procès-verbal de la publication faite…
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Cote : Y//6/4Extrait de la notice :
…Publication de la paix conclue à Cambrai entre le Charles-Quint et François Ier. — 9 août 1529.…
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Cote : Y//17Période : 26 - 1676Extrait de la notice :
…, avec procès-verbal de la publication faite par Jean Le Camus, lieutenant civil de la Prévôté. — 26-…
…Louis XIV, annonçant la conclusion de la paix entre la France et la Hollande et envoyant l'acte de publication…
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Cote : Y//6/4Extrait de la notice :
…Publication dans les rues de Paris pour la convocation du ban et de l'arrière-ban. — 31 mai 1522.…
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Cote : Y//6/1Extrait de la notice :
…Tableau et publication dans les rues de Paris du cours nouveau des monnaies étrangères. — 31 mars 1484…
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Période : 1319 - 1384Extrait de la notice :
…Actes royaux : lettres de grâce, lettres de justice, lettres royaux (sur arrêt du parlement, objet, publication…
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Cote : Y//6/4Extrait de la notice :
…Publication de la promesse de 10,000 écus d'or à quiconque livrera la personne du duc de Bourbon. — 17…
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Cote : Y//2Extrait de la notice :
…Publication du jugement ci-dessus par la prévôté de Paris, aux halles de la friperie. — 19 février 1389…
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Cote : Y//6/1Extrait de la notice :
…Publication au marché au bétail, aux Halles et dans les rues de Paris de l'ordonnance ci-dessus. — 26…
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Cote : Y//6/6Extrait de la notice :
…Requête des pelletiers-haubaniers-fourreurs au prévôt de Paris pour la publication des lettres concernant…
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Cote : Y//6/1Extrait de la notice :
…Publication d'ordonnances de police concernant les boulangers, bouchers, charcutiers, chandeliers, teneurs…
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Cote : Y//17Extrait de la notice :
…Procès-verbal de la publication de la paix à Paris, par M. d'Aubray, lieutenant civil de 1à Prévôté.…
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Cote : Pièce 22Période : 1980 - 1980Fonds : Archives du Comité d’histoire de la Deuxième Guerre mondiale — France libre et résistance extérieureExtrait de la notice :
…Échange de correspondance entre Daniel Cordier et Tony de Graaf, après la publication par ce dernier…
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Cote : Y//6/3Extrait de la notice :
…Publication dans les rues de Paris du traité avec l'Espagne (pour le mariage de Louise de France). —…
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Cote : Y//11Extrait de la notice :
…Lettres missives de Charles IX au prévôt de Paris, prescrivant de nouveau la publication de l'édit de…
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Cote : Y//9Extrait de la notice :
…Lettres de François Ier à l'adresse des baillis pour la publication et mise à exécution de l'ordonnance…
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Cote : Y//6/6Extrait de la notice :
…Requête des toilières et lingères au prévôt de Paris pour la publication dans les rues et l'enregistrement…
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Cote : Y//16Extrait de la notice :
…Ordonnance de Louis Séguier, prévôt de Paris, pour la publication desdites lettres en l'audience du Châtelet…
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Cote : Y//18Extrait de la notice :
…Ordonnance d'Achille de Harlay, pour la publication desdites lettres à l'audience du Parc Civil et leur…
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Cote : F/22/553Extrait de la notice :
…Autorisations de publication des industriels visités pour la note sur la protection contre les poussières…
…Autorisations de publication des industriels visités pour la note sur la protection contre les poussières…
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Cote : Y//17Extrait de la notice :
…Déclaration d'Antoine d'Aubray, lieutenant civil, pour la publication de la paix conclue à Aix-la-Chapelle…
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Cote : Y//1Extrait de la notice :
…Arrêt du Parlement de Paris contre les empiétements du même Pierre Le Gayant, qui s'était arrogé la publication…
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Cote : Y//6/6Extrait de la notice :
…Ordonnance d'Antoine Duprat, prévôt de Paris, prescrivant la publication à son de trompe dans les rues…
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Cote : Y//17Extrait de la notice :
…Lettres de la Chambre des Comptes au prévôt de Paris, le commettant pour la publication dudit aveu et…
…dénombrement au Châtelet, et ordonnance d'Achille de Harlay, constatant que la publication a été faite…
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Cote : Y//6/3Extrait de la notice :
…Lettres de Charles VII à l'adresse du prévôt de Paris pour la publication des ordonnances et statuts…
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Cote : Y//6/4Extrait de la notice :
…Publication de défenses aux maîtres pâtissiers de vendre chez eux ou de colporter pâtés au-dessous de…
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Cote : Y//10Extrait de la notice :
…Requête des notaires du Châtelet au prévôt de Paris, à l'effet d'ordonner l'enregistrement et la publication…
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Cote : Y//12Extrait de la notice :
…Requête des jurés fourbisseurs et garnisseurs d'épées au Parlement, à l'effet d'ordonner la publication…
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Cote : Y//16Extrait de la notice :
…Ordonnance de Louis Séguier, prévôt de Paris, pour la publication desdites lettres au siège du Châtelet…
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Cote : Y//17Extrait de la notice :
…Ordonnance de Charles-Denis de Bullion, prévôt de Paris, pour la publication desdites lettres à l'audience…
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Cote : Y//12Extrait de la notice :
…Arrêt du Parlement de Paris, ordonnant la publication de l'arrêt du 8 janvier 1523, au Parc civil du…
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Cote : Y//17Extrait de la notice :
…Ordonnance d'Achille de Harlay, garde de la prévôté de Paris, prescrivant la publication à l'audience…
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Cote : Y//6/4Période : 1369 - 1532Extrait de la notice :
…Publication au nom de Louise de Savoie, régente, de la paix conclue entre François Ier et l'Empereur,…
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Cote : Y//6/3Extrait de la notice :
…Lettres de François Ier, portant notification du traité avec l'Empereur, avec publication faite dans…
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Cote : Y//17Extrait de la notice :
…d'Offémont, lieutenant civil, relative au mandat qu'il a reçu du Chancelier de faire procéder à la publication…
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Cote : Y//17Extrait de la notice :
…Ordonnance d'Achille de Harlay, garde de la prévôté de Paris, pour la publication de cet édit à l'audience…
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Cote : Y//16Extrait de la notice :
…Lettres de Louis XIV, à l'adresse du prévôt des de Paris, pour la mise à exécution et publication de…
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Cote : AE/I/13/19/1, AE/I/13/19/2Période : 1812 - 1812Fonds : Inventaire de l'Armoire de ferExtrait de la notice :
…Note de Montalivet à Napoléon Ier relative à la publication d'un ouvrage intitulé "Les princes rivaux…
…le 2 septembre 1812 à l'empereur par le ministre de l'Intérieur concernant la suspension de la publication…
…général de l'imprimerie et de la librairie, adressé au ministre de l'intérieur et relatif à la publication…
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Cote : Y//16Extrait de la notice :
…et de l'arrière-ban dans la prévôté et vicomté de Paris, pour le 15 juin, avec mention de leur publication…
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Cote : Y//16Extrait de la notice :
…Requête des gardes et jurés de la communauté des tailleurs d'habits au Lieutenant civil pour la publication…
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Cote : Y//8Extrait de la notice :
…gouverneur de Paris, annonçant la conclusion de la paix à Cambrai, le 9 août et en ordonnant la publication…
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Cote : Y//15Extrait de la notice :
…Lettres de Louis XIII, ordonnant la publication à son de trompe par les officiers de justice de l'édit…