Publication
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Cote : 204 W 188Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Vol et publication de feuilles d'impôts de personnalités politiques par Dominique Marie : rapport, coupures…
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Cote : JA 647Période : 1916 - 1920Fonds : Affaire LandruExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Les rapports concernent les enquêtes effectuées suite à la publication d'articles…
…(1919) et "L'Intransigeant" (1920), en collaboration avec la 1 ère brigade mobile, suite à la publication…
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Cote : 381 W 54Période : 1944 - 1948Fonds : Problèmes statutaires généraux. - Mesures d'exception, conséquences de la Seconde Guerre mondiale.Extrait de la notice :
…Bénéficiaires des ordonnances du 29 novembre 1944 et du 15 juin 1945 après la publication du décret du…
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Cote : AA 321Période : 1812 - 1816Extrait de la notice :
…- Distribution et publication de l'ordre de Son Excellence le Ministre de la Police générale (orig…
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Date de modification : 13 avril 2023Extrait de la notice :
…Une publication du Service de la mémoire et des affaires culturelles de la Préfecture de police de Paris…
Lieu de conservation : Préfecture de Police - Service des archives -
Date de modification : 6 juin 2023Extrait de la notice :
…Une publication des Archives de la préfecture de Police de Paris, 44 pages Lettres de cachets, registres…
Lieu de conservation : Préfecture de Police - Service des archives -
Cote : AC 1-13Période : 1526 - 1922Extrait de la notice :
…Chaque bulletin porte le titre, la date de la publication et une note explicative plus ou moins développée…
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Cote : 381 W 1-56Période : 1936 - 2000Extrait de la notice :
…Son existence est marquée par la publication de deux nouvelles lois d'amnistie : la loi n° 47-1504 du…
…agents bénéficient normalement d'un délai de trois mois pour formuler une demande (à compter de la publication…
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Cote : AA 1-445Période : 1650 - 1906Extrait de la notice :
…important, comme on pourra s'en convaincre en parcourant l'inventaire sommaire dont nous commençons la publication…
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Cote : AB 1-434Période : 1564 - 1834Extrait de la notice :
…Il signale la publication solennelle des traités de 1713, et dès le début rappelle des événements d'ordre…