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Cote : 2354 W 1 à 3Période : 2012 - 2012Extrait de la notice :
…Composition d'un dossier individuel type : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux, certificats, correspondance…
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Cote : 2405 W 1 à 6Période : 2013 - 2013Extrait de la notice :
…La composition d'un dossier individuel type est : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux, certificats,…
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Cote : 2417 W 1342Période : 1985 - 2010Extrait de la notice :
…Contient le dossier individuel de Charles Maj, architecte des bâtiments de France (1985-1994).…
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Cote : 2162 W 63 - 80 / 2447 W 12-16Période : 1985 - 2005Extrait de la notice :
…Contenu-type d'un dossier individuel : procès-verbal d'audition, ordonnance de maintien en rétention,…
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Cote : 714 W 23Période : 1945 - 1950Extrait de la notice :
…Dossier individuel isolé.…
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Cote : 2417 W 1277Période : 2007 - 2010Extrait de la notice :
…Michel Bernard : dossier individuel.…
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Cote : 2218 W 136Période : 1977 - 1984Extrait de la notice :
…Curatelle exercée par l'ADSEA : dossier individuel…
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Période : 1987 - 1996Fonds : 1566 W - Justice civileExtrait de la notice :
…dossier individuel…
…dossier individuel…
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Période : 1987 - 1996Fonds : 1566 W - Justice civileExtrait de la notice :
…dossier individuel…
…dossier individuel…
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Cote : 1469 W 1Période : 1945 - 1965Extrait de la notice :
…dossier individuel…
…dossier individuel…
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