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Cote : 1483 W 265Période : 1968 - 1976Extrait de la notice :
…Programme, circulaire, compte rendu.…
…Compte rendu…
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Cote : 92 J 114Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…Compte rendu…
…Présentation du contenu Correspondance, compte rendu de réunion.…
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Cote : 92 J 17Période : 1963 - 2000Extrait de la notice :
…Compte rendu…
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Cote : 92 J 15Période : 1986 - 1988Extrait de la notice :
…Compte rendu…
…Présentation du contenu Rapports, notes, compte rendu de réunion, dossier de demande de subvention,…
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Cote : 3Période : 1869 - 1912Extrait de la notice :
…Compte rendu…
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Cote : 4 U 6/35Période : 1892 - 1941Fonds : Justice de paix de BrouExtrait de la notice :
…Compte rendu…
…Présentation du contenu Procès-verbaux de gendarmerie, rapports des instituteurs, compte rendu de la…
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Cote : 68 J 40Période : 1940 - 1995Extrait de la notice :
…Compte rendu…
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Cote : 68 J 50Période : 1939 - 1987Extrait de la notice :
…Compte rendu…
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Cote : 6 U 1/19Période : 1892 - 1892Fonds : Tribunal de commerce de ChartresExtrait de la notice :
…Compte rendu…
…Présentation du contenu Compte rendu des instances engagées dans l'année 1891 (brochure imprimée).…
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Cote : 6 U 1/76Période : 1920 - 1931Fonds : Tribunal de commerce de ChartresExtrait de la notice :
…Compte rendu…
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