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Cote : 27 J 246Période : 1693 - 1909Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Extrait du rapport du préfet au Conseil général, dans sa session de 1836 (Aurillac, impr. de P.…
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Cote : 27 J 185Période : 1873 - 1898Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…"Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M.…
…Rapport d'élections, par ordre alphabétique des départements (compte-rendu de la séance de la Chambre…
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Cote : 27 J 159Période : 1793 - 1795Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Séance extraordinaire pour entendre le rapport des commissaires envoyés à Châteauneuf-Randon.…
…Rapport de la Commission chargée de l'épuration de la Société : on commence par épurer les membres de…
…et Henry, reclus a Clermont (16 Prairial) ; Vœu que la commune prenne le nom de Montsocial, "par rapport…
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Cote : 27 J 233Période : 1796 - 1910Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Rapport de M.…
…"Rapport sur la proposition d'ouvrir un concours pour la fabrication des fromages..."…
…Rapport sur l'exploitation du domaine de Vayrac, par Jules Teilhard (4 pages détachées de la "Feuille…
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Cote : 27 J 152Période : 1790 - 1900Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Rapport du préfet Vapereau au ministre : extrait, copié aux Archives nationales, concernant le Conseil…
…nombre de bestiaux qu'on y élève et de la quantité de fromage qu'on y fabrique" ; Séance de 1827 ; rapport…
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Cote : 27 J 127Période : 1835 - 1912Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Rapport préfectoral sur la participation du département à la défense nationale, en réponse à une demande…
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Cote : 27 J 179Période : 1752 - 1821Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…"Rapport (imprimé) sur J.B. Lacoste, représentant du peuple, par Ch.…
…Rapport du ministre de l'Intérieur aux consuls demandant la destitution de Lacoste de son poste de commissaire…
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Cote : 27 J 172Période : 1619 - 1872Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…qui "ne lui permet (à celui qui le touche) de faire qu'un seul repas par jour" (1868, extrait de rapport…
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Cote : 27 J 64Période : 1787 - 1808Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Rapport décadaire : "La disette augmente" (20 Ventôse An III) ; 252.…
…Arrêté relatif aux réclamations contre l'emprunt forcé (13 Ventôse An IV) ; Rapport sur les pétitions…
…Rapport décadaire : "La disette est véritablement effrayante..., les préjugés religieux sont toujours…
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Cote : 27 J 113Période : 1747 - 1903Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…"Rapport (imprimé) sur la fabrication d'une nouvelle monnaie de billon, par le citoyen Thibault,..."…
…"Rapport et projet de décret (imprimés), au nom des Comités des assignats et monnaies, et de législation…
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Cote : 27 J 154Période : 1388 - 1903Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Rapport fait à la Convention par le représentant Musset contre Hébrard et Carrier (28 Nivôse An III)…
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Cote : 27 J 148Période : 1750 - 1832Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Rapport au Roi et ordonnances du Roi concernant la nouvelle organisation de l'infanterie (23-27 Octobre…
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Cote : 27 J 186Période : 1885 - 1902Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…dans l'arrondissement de Saint-Flour : reproduction dans le "Progrès du Cantal" du 4 Décembre du rapport…
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Cote : 27 J 207Période : 1793 - 1799Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Le n° 162 contient (p. 2-4) une analyse du rapport de Riou au Conseil des Cinq-Cents "sur la question…
…Rapport (6 pages imprimées) fait par Fourcade au Conseil des Anciens (séance du 29 Floréal An VI) sur…
…dans cette mission depuis deux ans et demi, Pierret fait distribuer à la Convention nationale un rapport…
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Cote : 27 J 216Période : 1800 - 1814Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Rapport du conseiller d'État en mission dans le département (?)…
…Dans le rapport au ministre, le secrétaire général, en l'absence du préfet, déclare : "J'ai vu que ce…
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Cote : 27 J 125Période : 1792 - 1826Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Rapport sur la situation générale du département au 1er Brumaire An VI ; 87-88. Esprit public ; 88.…
…Analyse d'un rapport adressé au ministre par Fahy, commissaire du Directoire près l'administration municipale…
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Cote : 27 J 118Période : 1793 - 1815Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Dandurand proposé pour la Légion d'Honneur (Rapport du ministre de la Guerre à l'Empereur, 7 Décembre…
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Cote : 27 J 77Période : 1637 - 1830Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Rapport du sieur Trepsat contre les habitants de la Boissonneyre (Chavagnac) (1673) 4.…
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Cote : 27 J 201Période : 1766 - 1788Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Ordonnons que les filles et femmes de mauvaise vie seront chassées de notre juridiction, sur le seul rapport…
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Cote : 27 J 218Période : 1830 - 1901Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…"Monsieur le Préfet, je vois par votre rapport du 19 de ce mois que le parti républicain, (si quelques…
…Violle "se propose de démontrer que, dans tout ce qui a rapport à la confection des listes électorales…
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Cote : 27 J 240Période : 1624 - 1898Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…"Extrait du rapport de M. le docteur Seguiniol, inspecteur des vaccinations de l'arrondissement d'Aurillac…
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Cote : 27 J 245Période : 1693 - 1906Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Rapport relatif à la création d'un règlement de boucherie, présenté au maire d'Aurillac, par le vétérinaire…
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Cote : 27 J 10Période : 1753 - 1911Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Copie du rapport d'un commissaire du district d'Aurillac, venu à Montsalvy inventorier les archives de…
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Cote : 27 J 76Période : 1749 - 1854Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Rapport (imprimé) du maire d'Aurillac, Delom-Lalaubie, relatif à une méthode d'enseignement de l'écriture…
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Cote : 27 J 71Période : 1794 - 1875Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Lettres et rapport de l'Abbé J.…
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Cote : 27 J 211Période : 1751 - 1880Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Transcription d'un rapport de l'agent national de la commune de Vic aux administrateurs du district,…
…rapport qui "nous fait connaître ce qui se passait à cette date (An III) dans cette localité" : les prêtres…
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Cote : 27 J 74Période : 1791 - 1810Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Rapport signé des membres de l'administration générale des armes portatives (18 Ventôse An...).…
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Cote : 27 J 237Période : 1391 - 1910Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Brouillon d'un rapport d'inspection de Durif, délégué cantonal (27 Juillet 1872) et lettre de remerciement…
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Cote : 27 J 191Période : 1775 - 1908Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Copie, de la main d'Higonet, du rapport sur les élections du département du Var fait à la Chambre dans…
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Cote : 27 J 199Période : 1521 - 1790Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Ils n'ont aucun rapport entre eux, ils ne se connaissent pas" .…
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Cote : 27 J 256Période : 1607 - 1890Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…sis à Tourtoulou, commune de Reilhac ; 1812-1815 (18 pièces manuscrites, notamment un plan et un rapport…
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Cote : 27 J 214Période : 1789 - 1812Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…nominal qui a eu lieu dans la séance permanente de la Convention du 13 au 14 Avril 1793, à la suite du rapport…
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Cote : 27 J 203Période : 1778 - 1837Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Chaque district a fixé ses denrées à des prix si différents qu'il n'y a plus aucun rapport.…
…la révocation du maire pour fait d'insubordination envers l'autorité supérieure (30 Septembre) ; Rapport…
…(12 Mars) ; Anglards (An XI et 1829-1830) ; Proposition de révoquer le citoyen Pebrel, maire, et rapport…
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Cote : 27 J 23Période : 1790 - 1794Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Début du rapport sur le compte général des subsistances du Cantal des années 1791, 1792, et 1793 :...…
…Saint-Flour, mais bien grâce aux compatriotes, les députés Milhaud, Carrier et Lacoste (Extrait du rapport…
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Cote : 27 J 217Période : 1814 - 1830Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…." ; P. 14-15 : Le Cantal par rapport aux départements qui l'environnent et à quelques autres : chiffre…
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Cote : 27 J 247Période : 1095 - 1911Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Rapport de l'archiviste-bibliothécaire municipal de Saint-Flour sur le contenu de l'inventaire des archives…
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Cote : 27 J 194Période : 1756 - 1872Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…"Rapport fait au nom du Comité de législation par Delecloy, député par le département de la Somme, sur…
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Cote : 27 J 135Période : 1848 - 1895Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Élections municipales (Août 1852) : rapport du préfet Bourlon de Rouvre ; 91.…
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Cote : 27 J 205Période : 1789 - 1792Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Rapport de Besse, de retour de Paris (7 Août 1791) ; 190. Ses frais ; 191.…
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Cote : 27 J 204Période : 1789 - 1794Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Rapport sur les mesures prises contre les prêtres réfractaires, le mécontentement excité par la cherté…
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Cote : 27 J 202-2Période : 1788 - 1823Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Saint-Paul-des-Landes : l'excès des impositions par rapport à l'ingratitude du sol force les propriétaires…
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Cote : 27 J 212Période : 1787 - 1802Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Lecture d'un rapport sur la gestion du Directoire du département pendant l'année 1791, où l'on voit que…