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Période : 1967 - 1978Extrait de la notice :
…Registre…
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Période : 1871 - 1925Extrait de la notice :
…n° 1 - 21 juillet 1871 - 28 mars 1878 Registre n° 2 - 30 avril 1878 - 10 juillet 1884 Registre n° 3 - 20 novembre 1884 - 29 novembre 1888 Registre n°…
…4 - 20 décembre 1888 - 21 octobre 1891 Registre n° 5 - 04 novembre 1891 - 30 décembre 1893 Registre n° 6 - 24 janvier 1894 - 15 janvier 1896 Registre n…
…° 7 - 29 janvier 1896 - 08 décembre 1897 0500320006-0500320010 Registre n° 8 - 08 décembre 1897 (suite) - 28 février 1900 Registre n° 9 - 28 mars 1900…
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Période : 1947 - 1957Extrait de la notice :
…Registre des actes relatifs aux déclarations des dépôts et consignations au Laos (1947-1950) ; Registre de la Paierie de France au Laos : livre de comptes…
…Registre des actes relatifs aux déclarations des dépôts et consignations au Laos (1947-1950) ; Registre de la Paierie de France au Laos : livre de comptes…
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Période : 1891 - 1909Extrait de la notice :
…Consignations judicaires et cautionnements, versement : registre de déclarations.…
…Consignations judicaires et cautionnements, versement : registre de déclarations.…
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Période : 1816 - 1924Extrait de la notice :
…surveillance : table analytique des délibérations (1816-1880, 1816-1896) et duplicata des registres de procès-verbaux (1816-1924) ; Caisse d'amortissement : registre…
…surveillance : table analytique des délibérations (1816-1880, 1816-1896) et duplicata des registres de procès-verbaux (1816-1924) ; Caisse d'amortissement : registre…
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Période : 1840 - 1852Extrait de la notice :
…des 60 millions versés ou à verser par Haïti, suite au traité du 12 février 1838, de la loi du 18 mai 1840 et de l'ordonnance du Roi du 26 mai 1840 (Registre…
…des 60 millions versés ou à verser par Haïti, suite au traité du 12 février 1838, de la loi du 18 mai 1840 et de l'ordonnance du Roi du 26 mai 1840 (Registre…
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Période : 1865 - 1994Extrait de la notice :
…) Relevé de salaires (A-C) et (S-Z) (registre) Relevé de salaires (D-Z) (registre) Relevé de salaires (M-Z) (registre) Relevé de salaires (E-M) (registre…
…par quinzaine (registre) Relevé de salaires par quinzaine (registre) Relevé de salaires par quinzaine (registre) Relevé de salaires par quinzaine (registre…
…par quinzaine (registre) Relevé de salaires par quinzaine (registre) Relevé de salaires par quinzaine (registre) Relevé de salaires par quinzaine (registre…
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Période : 1816 - 1998Extrait de la notice :
…au président de la commission de surveillance : registre de correspondance B. n° 1, mai 1816-05 mai 1825. B. n° 2, 7 juin 1825-24 octobre 1839.…
…Commission de surveillance, registre de correspondance : copies des principales lettres adressées par le Président de la Commission de surveillance aux…
…service, 1875-1921, 1889-1925, 1921-1924, 1927-1928, 1929-1930, 19301935, 1931-1933, 1937-1938 ; gestion du personnel, notamment dames auxiliaires : note, registre…
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Période : 1957 - 1989Extrait de la notice :
…. - Registre de présence, mars 1957 - octobre 1976. 9200780006 22.…
…septembre, 17 octobre, 23 novembre, 21 décembre 1988, 1er février, 29 mars, 26 avril, 14 juin, 6 septembre, 25 octobre, 20 décembre 1989. 9200780007 - Registre…
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Période : 1906 - 1977Extrait de la notice :
…ambassade de France à Saïgon 5 Paierie au Vietnam 18/03/1997 020731 I – Trésorerie du Tonkin et Nord Annam A / Les consignations 0207310001-0005* Registre…
…: états, correspondance (1945-1953). 1939-1968 7 0207310050-0054* B / Autres activités Sociétés, enregistrement des actes et des procurations : registre…
…des recettes et dépenses. 0207310055-0059* 1940-1944 1946-1949 1950-1954 1954 1954-1957 1940-1957 Registre des recettes Registre des recettes et dépenses…
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Période : 1971 - 1986Extrait de la notice :
…A noter: Registre des modifications relatives au statut, 1974 - 1982.…
…Dossier annexe: Contentieux BETAM-syndicats, 1978 - 1979 recours des syndicats contre l'inscription au registre du commerce du BETAM, négociations projet…
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Période : 1988 - 1992Extrait de la notice :
…PUBLICATION DES COMPTES ANNUELS AU REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES Exercices 1988 à 1992.…
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Période : 1937 - 1978Extrait de la notice :
…successions militaires : notes, correspondance (19671970) ; réforme des transferts de consignations judiciaires ou administratives – compte 5054 : notes, registre…
…Remboursement des consignations : notes, instructions, registre reconstitué (1946-1953), dossiers de consignations remboursées, dossiers incomplets, dossiers…
…Registre de comptabilité. 1 Etablissements publics, notaires, séquestres, greffiers de justice de paix, sociétés mutualistes. 1953-1976 1959-1967…
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Période : 1946 - 1970Extrait de la notice :
…tri, les dossiers relatifs aux commissions administratives paritaires ont été éliminés (leur délai de conservation étant de 5 ans) à l’exception d’un registre…
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Période : 1959 - 1992Extrait de la notice :
…SCRH (société de construction et de réalisation hôtelières) - statuts, 1959 - inscriptions de la société au registre du commerce de BATNA, 1961-1962, 19661968…
…SELIS (Société d'équipement pour l'infrastructure saharienne) - statuts, sd - cooptations d'administrateurs, représentants permanents, inscriptions au registre…
…SOLES (société pour le logement économique saharien) - registre des procès verbaux des conseils d'administration, 17 mars 1960-11 juin 1968 - registre…
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Période : 1816 - 1874Extrait de la notice :
…Etat général du personnel, classé par ordre de promotion, 1852-1860 [registre tordu en haut, difficile à consulter]. 2.…
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Période : 1889 - 1976Extrait de la notice :
…communicable selon les termes de la loi 79-18 du 3 janvier 1979 relative aux archives publiques. 9511160001 Concours, liste des sujets 1 1889 -1945 ( 1 registre…
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Période : 1975 - 1990Extrait de la notice :
…LEVANTE - Novembre 1985 - juillet 1987. 9200860016 - août 1987 - mars 1988 registre départ, novembre 1986 - mars 1988 registre arrivée, octobre 1986…
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Période : 1816 - 1972Extrait de la notice :
…DOCUMENTS SOCIAUX 1.1 Caisses d’Amortissement et des Dépôts et des Consignations Conseil d’administration : procès-verbal [registre 1], 26 janvier 1847…
…Conseil d’administration : procès-verbal [registre 2], 24 mars 1851-21 novembre 1855. 1.2 Caisse des Dépôts et Consignations Conseil d’administration :…
…emploi de rédacteur stagiaire [13 juin 1932], 5 octobre 1932. 0101620111-115 6.2 Organisation et résultats Concours administratif de commis ordinaire : registre…
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Période : 1889 - 1976Extrait de la notice :
…4 Polynésie française (161) 25 Volume n°1 – comptes n°340-2538 Volume n°2 – comptes n°2548-4326 Volume n°3 – comptes n°4346-5110 0300400026-0027 Registre…
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Période : 1806 - 1987Extrait de la notice :
…Montant des encaissements effectués par les caissiers des différentes banques, 1975 - 1979. 90411019 Registre des valeurs diverses déposées ou consignées…
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Période : 1831 - 1956Extrait de la notice :
…A noter, un registre hors format : Extrait de l’état général de liquidation arrêté par la Commission des indemnités mexicaines,1868. 000 850 0013 et 000…
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Période : 1982 - 1990Extrait de la notice :
…. - déc. 1987 Registre signature R.…
…85 - 29 nov. 85 - 2 déc. 85 - 30 sept. 86 91072080 2 registres courrier - 1 oct. 86 - 30 juin 1 juil. 87 - 15 avr. 87 88 2 juin 87 91072081 1 registre…
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Période : 1971 - 1987Extrait de la notice :
…Villanneau sur: la réduction du capital d'Eurogestor, le transfert de son siège, le dépôt au registre du commerce de la fusion entre les sociétés Deberghe…
…Correspondance situation et statuts de TGF, inscription au registre du commerce ; avenant à la convention du 19 février 82 entre la Sté de Gestion d'Europe…
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Période : 1634 - 1975Extrait de la notice :
…Textes, an XIII-1958 Législation comparée, 1845-1893 Registre des consignations, 1877-1901 Problèmes du remboursement de consignations reçues à tort, 1926…
