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Cote : 429 Edepot 11Période : 1778 - 1876Extrait de la notice :
…Pétition des habitants de Pusy et Epenoux tendant à ce que leur église soit ouverte au culte catholique ; extraits d’actes d’état civil (1778-1876) ; tableau…
…PETITION…
…Pétition des habitants de Pusy et Epenoux tendant à ce que leur église soit ouverte au culte catholique ; extraits d’actes d’état civil (1778-1876) ; tableau…
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Cote : 285 Edepot 32Période : 1746 - 1788Extrait de la notice :
…Etats, correspondance (1746-1788), pétition pour l'affermage des revenus patrimoniaux (1761), adjudications (1755-1788).…
…PETITION…
…Etats, correspondance (1746-1788), pétition pour l'affermage des revenus patrimoniaux (1761), adjudications (1755-1788).…
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Cote : 477 Edepot 87Période : 1813 - 1921Extrait de la notice :
…Chantre-sacristain, demande de rémunération : pétition (1813).…
…Mission diocésaine, rétablissement au hameau d’Ecole près Besançon (Doubs) : pétition des conseils municipaux de Saulnot, Villers et Chavanne pour l’attribution…
…PETITION…
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Cote : 477 Edepot 22Période : 1808 - 1819Extrait de la notice :
…Réclamation de la commune de Chavanne tendant à obtenir sa séparation de la commune de Saulnot : pétition, extrait du registre des délibérations du conseil…
…séparation des communes de Malval et de Saulnot : extraits des registres de délibérations des conseils municipaux des communes de Malval et de Saulnot, pétition…
…PETITION…
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Cote : 477 Edepot 68Extrait de la notice :
…Gardes champêtres, nomination : pétition, certificats, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, déclarations, arrêtés municipaux (an…
…Gardes forestiers, nominations : arrêtés préfectoraux (1848, 1886) ; traitement et gratification : communiqués, pétition, extraits du registre des délibérations…
…PETITION…
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Cote : 477 Edepot 73Extrait de la notice :
…commune avec mairie, salle de classe et logements de l’instituteur et de l’institutrice, acquisition et aménagement : devis, estimation, procès-verbaux, pétition…
…Fontaines publiques, réparation : pétition (deux exemplaires, an VII).…
…PETITION…
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Cote : 477 Edepot 1Période : 1630 - 1810Extrait de la notice :
….) ; restitution aux communes de Saulnot, Villers-sur-Saulnot et de Chavanne : inventaire, pétition, exploit d’huissier, expédition de décision, extraits…
…PETITION…
….) ; restitution aux communes de Saulnot, Villers-sur-Saulnot et de Chavanne : inventaire, pétition, exploit d’huissier, expédition de décision, extraits…
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Cote : 477 Edepot 79Période : 1807 - 1917Extrait de la notice :
…Bois pour la Marine : pétition, marché, procès-verbaux de martelage, états de recette provisionnelle (1808-1826).…
…PETITION…
…Bois pour la Marine : pétition, marché, procès-verbaux de martelage, états de recette provisionnelle (1808-1826).…
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Cote : 198 Edepot 61Période : 1790 - 1893Extrait de la notice :
…Edifices publics : pétition pour loger l’instituteur et l’institutrice dans le presbytère (an III) ; avis de visite de reconnaissance de la fontaine et…
…PETITION…
…Edifices publics : pétition pour loger l’instituteur et l’institutrice dans le presbytère (an III) ; avis de visite de reconnaissance de la fontaine et…
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Cote : 477 Edepot 95Période : 1813 - 1901Extrait de la notice :
…1826) ; traitement et gratification : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, extrait d’arrêté préfectoral, état de répartition, pétition…
…PETITION…
…1826) ; traitement et gratification : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, extrait d’arrêté préfectoral, état de répartition, pétition…