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Cote : 2318W22Période : 1998 - 2004Extrait de la notice :
…Contrat d’agglomération. Contrat local de sécurité. Contrat de site sensible.…
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Cote : 28J1020Période : 1969 - 1969Fonds : 28J Forges d'AudincourtExtrait de la notice :
…procès-verbaux de réunions, projet de contrat, contrat…
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Cote : 2318W9-13Période : 1993 - 2004Extrait de la notice :
…Contrat de ville. Contrat local de sécurité (CLS).…
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Cote : 28J1020Période : 1969 - 1969Fonds : 28J Forges d'AudincourtExtrait de la notice :
…procès-verbaux de réunions, projet de contrat, contrat…
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Cote : 118J1-118J73Période : 1945 - 1990Extrait de la notice :
…Entrée effectuée en 1996 sans contrat ; régularisation en 2017.…
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Cote : 4U23/82Période : 1832 - 1928Fonds : 4U23 Justice de Paix de QuingeyExtrait de la notice :
…Délibération conseil de fabrique de Mesmay (1832), contrat de prêt (1868), testament (1874), contrat…
…Un contrat de prêt, 1880, non communicable…
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Cote : 2667W1-40Période : 1994 - 2015Extrait de la notice :
…Le contrat de plan État-Région, devient contrat de projets État-Région pour la période 2007-2013.…
…Contrat de plan État-région (CPER)…
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Cote : 1970W73Période : 1984 - 1991Extrait de la notice :
…Contrat.…
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Cote : 1970W73Période : 1984 - 1991Extrait de la notice :
…Contrat.…
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Cote : 28J798Période : 1963 - 1963Fonds : 28J Forges d'AudincourtExtrait de la notice :
…correspondance, contrat…
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