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Cote : 2318W22Période : 1998 - 2004Extrait de la notice :
…Contrat d’agglomération. Contrat local de sécurité. Contrat de site sensible.…
…Contrat d’agglomération. Contrat local de sécurité. Contrat de site sensible.…
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Cote : 2318W9-13Période : 1993 - 2004Extrait de la notice :
…Contrat de ville. Contrat local de sécurité (CLS).…
…Contrat de ville. Contrat local de sécurité (CLS).…
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Cote : 28J1020Période : 1969 - 1969Fonds : 28J Forges d'AudincourtExtrait de la notice :
…procès-verbaux de réunions, projet de contrat, contrat…
…procès-verbaux de réunions, projet de contrat, contrat…
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Cote : 28J1020Période : 1969 - 1969Fonds : 28J Forges d'AudincourtExtrait de la notice :
…procès-verbaux de réunions, projet de contrat, contrat…
…procès-verbaux de réunions, projet de contrat, contrat…
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Cote : 1970W73Période : 1984 - 1991Extrait de la notice :
…Contrat.…
…Contrat.…
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Cote : 1970W73Période : 1984 - 1991Extrait de la notice :
…Contrat.…
…Contrat.…
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Cote : 2667W1-40Période : 1994 - 2015Extrait de la notice :
…Le contrat de plan État-Région, devient contrat de projets État-Région pour la période 2007-2013.…
…Contrat de plan État-région (CPER)…
…Le contrat de plan État-Région, devient contrat de projets État-Région pour la période 2007-2013.…
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Cote : 4U23/82Période : 1832 - 1928Fonds : 4U23 Justice de Paix de QuingeyExtrait de la notice :
…Délibération conseil de fabrique de Mesmay (1832), contrat de prêt (1868), testament (1874), contrat de mariage (1889), inscription de nantissement et…
…Un contrat de prêt, 1880, non communicable…
…Délibération conseil de fabrique de Mesmay (1832), contrat de prêt (1868), testament (1874), contrat de mariage (1889), inscription de nantissement et…
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Cote : 118J1-118J73Période : 1945 - 1990Extrait de la notice :
…Entrée effectuée en 1996 sans contrat ; régularisation en 2017.…
…Entrée effectuée en 1996 sans contrat ; régularisation en 2017.…
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Cote : 3123 W 217Période : 1987 - 1995Extrait de la notice :
…Contrat d'engagement.…
…Contrat d'engagement.…