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Cote : 3126 W 1Période : 1999 - 2010Extrait de la notice :
…Poitiers : contrat de ville du district (2000-2006), évaluation du contrat de ville (2006), contrat urbain…
…Châtellerault : contrat de ville du district (2000-2006), contrat urbain de cohésion sociale (2007-2009…
…de cohésion sociale (2007-2009), évaluation du contrat urbain de cohésion sociale (2009-2010).…
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Cote : 2472 W 6Période : 1995 - 1996Extrait de la notice :
…au contrat n°780308 entre le CNRS et AEROSPATIALE ; Convention de recherche au contrat n°780334 entre…
…entre l'EAP, l'UP et le CNRS ; Contrat de recherche n°780313 entre l'EAP, l'UP et le CNRS ; Contrat…
…et le CNRS ; Contrat de collaboration n°780329 entre l'UP, le CNRS et le CEA ; Contrat de collaboration…
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Cote : 2472 W 4Période : 1992 - 1992Extrait de la notice :
…Alsthom ; Contrat de collaboration n°780178 entre la Sté GEC Alsthom SA, l'UP et le CNRS ; Contrat de…
… ; Contrat n°780147 entre le C.E.A, l'UP et le CNRS ; Contrat d'études n°780193 entre le C.E.A et le…
…au contrat n°WKO162 entre ECN et l'UP ; Contrat de collaboration n°780143 entre EDF, le CNRS et l'UP…
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Cote : 2472 W 8Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…1998 : Convention au contrat n°780548 entre l'ADEME et le CNRS ; Contrat de prestation n°780542 entre…
… ; Contrat n°780534 entre le CEA, l'UP et le CNRS ; Contrat de collaboration n°780507 entre l'ENSMA,…
…au contrat n°780480 entre le CNRS, l'UP et la Direction des Musées de France ; Convention au contrat…
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Cote : 2472 W 7Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…la Sté ACCO ; Convention d'étude au contrat n°780416 entre l'UP et ADASEA ; Marché du contrat n°780467…
…d'Epargne du Languedoc-Roussillon et l'UP ; Contrat n°780463 entre le CEA, l'UP et le CNRS ; Contrat…
…l'année 97 ; Contrat de recherche n°780413 entre le CIVB et l'UP ; Convention au contrat n°WKO237 entre…
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Cote : 2472 W 5Période : 1993 - 1994Extrait de la notice :
…contrat n°WKO203.…
…1993 : Contrat n°780231 entre le CNRS et la Sté Aerospatiale, avenant n°1,2 et 3 ; Contrat de collaboration…
…annexes ; Contrat de recherche n°780245 entre ATO, l'UP et le CNRS ; Contrat n°780234 entre ATO et le…
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Cote : 2472 W 2Période : 1989 - 1990Extrait de la notice :
…et l'UP ; Contrat n°780066 entre le CNES, l'ENSMA et le CNRS ; Contrat de recherche du contrat n° WKO…
…1989 : Contrat n° 789131 entre AEROSPATIALE, l'UP et CNRS ; Convention de recherche du contrat n° WKO…
…0103 entre l'UP et AIRBUS Industrie ; Contrat de recherche entre la Sté AMD BA et l'UP ; Contrat de…
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Cote : 2472 W 1Période : 1985 - 1988Extrait de la notice :
…1985 : Contrat n°780006 entre l'UP, le CNRS et la Sté AIGLE HUTCHINSON ; Contrat n°780005 entre l'UP,…
…du contrat n° WKO 095.…
… ; Contrat n° WKO 005 entre le CEA et l'Université de Poitiers ; Contrat n° WKO 006 (Convention) entre…
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Cote : 2472 W 3Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…°WKO143 entre EDF et l'UP ; Contrat de collaboration n°780118 entre EDF, le CNRS et l'UP ; Contrat de…
…n°780110 entre le CNRSet le GIE ; Contrat n°780146 entre le CNRS et le GIE ; Contrat de collaboration…
…entre la SNPE et l'UP ; Contrat n°780120 entre la SNPE, le CNRS et l'UP ; Contrat de collaboration,…
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Cote : 2789 W 3Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Contrat n°WKO 483 entre l'UP et la DGA, annexes ; Contrat n°780802 entre le CNRS et la DGA, annexes ;…
…et EDF, annexe ; Contrat de collaboration n°780779 entre le CNRS, l'UP et EDF, annexes ; Contrat de…
…GIAT INDUSTRIE ; Contrat n°780896 entre le CNRS, l'ENSMA et GIAT INDUSTRIE ; Contrat n°780724 entre…
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Période : 1801 - 2000Extrait de la notice :
…Legs de la famille Morichau-Beauchant : correspondance, contrat (juillet 2001).…
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Cote : 2789 W 7Période : 2003 - 2003Extrait de la notice :
…n°WKO 607 entre l'UP et le CEA ; Contrat n°781096 entre le CNRS, l'UP et le CEA ; Contrat n°781106 entre…
…Contrat n°781147 entre le CNRS, l'UP et le CEA, annexe ; Contrat n°781160 entre le CNRS, l'UP et le CEA…
…DES DEUX-SEVRES ; Contrat de collaboration n°781074 entre le CNRS, l'UP et EDF, annexes ; Contrat de…
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Cote : 2751 W 9Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Contrat de collaboration n°780782 entre le CNRS et A2E TECHNOLOGIES SA ; Contrat n°780833 entre le CNRS…
… ; Contrat n°780845 entre l'UP et l'ADEME, annexes ; Contrat de collaboration n°780727 entre le CNRS…
…532 entre l'ENSMA et le CEA ; Contrat n°780774 entre le CNRS et le CEA ; Contrat de collaboration n°…
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Cote : 2751 W 3Période : 1999 - 1999Extrait de la notice :
…Contrat financier n° WKO 282 entre l'UP et la Sté ABBOTT France ; Contrat de collaboration n° WKO 276…
…, annexe ; Contrat de collaboration n°780588 entre le CNRS et CERA ENVIRONNEMENT, avenant n°1 ; Contrat…
… ; Contrat n° WKO 321 entre l'UP et la DGA, annexe ; Contrat n° WKO 322 entre l'UP et la DGA, annexes…
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Cote : 2751 W 7Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…, annexe ; Contrat de collaboration n°780658 entre le CNRS, l'UP et France TELECOM ; Contrat n°780777…
…et la Sté GIAT INDUSTRIES ; Contrat n° WKO 459 entre l'UP et le GIP DROIT ET JUSTICE ; Contrat n° WKO…
…subvention projet MOPAET) ; Contrat n° WKO 439 entre l'UP et le MINISTERE DE L'INTERIEUR ; Contrat de…
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Cote : 153 J 54Période : 1609 - 1782Extrait de la notice :
…Nicolas Picault et Jeanne Vaillant : contrat de mariage (22 août 1609), contrat de partage de biens dans…
…Contrat de mariage de Renée Picault et de Daniel Augier (8 janvier 1645).…
…Contrat de mariage de Jeanne Picault et de Jean Guillemard (30 juin 1691).…
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Cote : 2751 W 8Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Contrat d'étude n°780616 entre l'UP, le CNRS et PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES, annexes ; Contrat d'accompagnement…
…entre l'UP, le CNRS et RENAULT ; Contrat n°780708 entre l'ENSMA, le CNRS et RENAULT SA, annexes ; Contrat…
…; Contrat de collaboration n°780684 entre le CNRS, l'UP et la Sté SNECMA SERVICES, avenant n°1 ; Contrat…
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Cote : 2751 W 10Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
… ; Contrat n°780811 entre le CNRS et la Sté SNECMA MOTEURS ; Contrat n°780897 entre le CNRS et la Sté…
…SNECMA MOTEURS ; Contrat d'étude n°780821 entre le CNRS, l'UP et la Sté TECHNOFIRST ; Contrat de prestation…
…et la REGION POITOU-CHARENTES ; Convention n°780798 entre le CNRS et la REGION POITOU-CHARENTES ; Contrat…
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Cote : 2751 W 11Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…Contrat n°780963 entre le CNRS et l'IFREMER, annexe ; Contrat n°781001 entre le CNRS et l'IFREMER ;…
…°780931 entre le CNRS et l'IFREMER, devis ; Contrat n°780954 entre le CNRS et l'IFREMER, annexe ; Contrat…
…la Conchyliculture des Pays de la Loire ; Contrat n°780934 entre le CNRS et la Sté SNECMA MOTEURS ; Contrat…
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Cote : H DEPOT 2/47Période : 1936 - 1960Extrait de la notice :
…Statuts, règlements, correspondance, contrat de travail collectif.…
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Cote : 2789 W 2Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Contrat de collaboration de recherche n°WKO 489 entre l'UP et la Sté ACCO, annexes ; Contrat de collaboration…
…Contrat n°WKO 555 entre l'UP et CEFRIPA ; Contrat entreprise n°780882 entre le CNRS et CELERG, annexes…
…l'UP et la Sté ACCO ; Convention n°780726 entre le CNRS, l'UP et l'ADEME, avenant n°1, annexes ; Contrat…
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Cote : SCEAU 163Période : 1338 - 1338Fonds : Collection de documents scellésExtrait de la notice :
…Mêmes armes qu'à la face S CONTRAT CONTRACTUS…
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Cote : 2004 W 88Période : 1991 - 1993Extrait de la notice :
…Programmes, guides pédagogiques, contrat, attestations de stage, correspondance.…
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Cote : 2751 W 2Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…Contrat n°780526 entre le CNRS, l'UP et la Sté ADIR ET COMPAGNIE, avenants n°1, 2, 3 et 4 ; Contrat de…
…collaboration n°780472 entre le CNRS et la Sté AEROSPATIALE, avenant n°1 ; Contrat de collaboration…
…n°780486 entre le CNRS et la Sté AIR LIQUIDE, avenant n°1 ; Contrat de collaboration n°780546 entre le…
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Cote : 2789 W 9Période : 2003 - 2004Extrait de la notice :
…2003 : Contrat n°781181 entre le CNR, l'UP et l'UNIVERITE D'ARIZONA, anenxes, contrat en anglais ; Convention…
…n°781305 entre le CNRS, l'UP et le CEA ; Contrat n°781363 entre le CNRS et le CEA ; Contrat n°781162…
… ; Contrat n°781248 entre le CNRS et l'IFREMER, annexe ; Contrat n°781293 entre le CNRS et l'IFREMER,…
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Cote : 1 W 5268Période : 1968 - 1969Extrait de la notice :
…Correspondance, contrat avec l'Omnium Technique d'Aménagement (O.T.A.M.), texte de l'étude.…
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Période : 1944 - 1945Extrait de la notice :
…Correspondance, contrats, relevés des salaires d'ouvriers payés, demandes de contrat.…
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Cote : 153 J 34Période : 1641 - 1641Extrait de la notice :
…Succession de Jérôme Girard : contrat de partage (27 août 1641).…
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Cote : 519 J 5Période : 1670 - 1743Extrait de la notice :
…Contrat de mariage de Jeanne-Marie Texier : comprend des pièces comptables.…
…Jeanne-Marie Texier de La Baraudière, contrat de mariage (1727-1728).…
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Cote : 2789 W 5Période : 2001 - 2002Extrait de la notice :
…2001 : Contrat de sous-traitance n°WKO 538 entre l'UP et SERVIER ; Contrat n°780725 entre le CNRS et…
…SNECMA, annexes, dossier de bourse Thierry ROCHEMONT ; Contrat de collaboration n°780723 entre le CNRS…
…, l'UP et SNECMA SERVICES, annexes ; Contrat n°780885 entre le CNRS, l'ENSMA et SNECMA, annexes, dossier…
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Cote : 153 J 32Période : 1620 - 1620Extrait de la notice :
…Succession de Guillaume Gabriaud de Riparfond : contrat de partage (19 juin 1620).…
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Cote : 153 J 56Période : 1572 - 1572Extrait de la notice :
…Contrat de mariage d'Olivier Risteau et de Marie Vergier (12 janvier 1572).…
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Cote : 2 H 5/116Période : 1720 - 1720Fonds : Ordres et communautés de femmesExtrait de la notice :
…Contrat de rente…
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Période : 2008 - 2019Extrait de la notice :
…médical et / ou visite d'accueil transmis préfecture, fiche de prescription linguistique , exemplaire Contrat…
…Contrat d'intégration républicaine…
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Cote : E depot 263 F 17Période : 1945 - 1945Fonds : Commune de SmarvesExtrait de la notice :
…Travail : contrat d'apprentissage.…
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Cote : 2663 W 11Période : 2006 - 2010Extrait de la notice :
…Contrat de plan Etat-Région : fiches projets, bilans (2006-2010).…
…Contrat de plan Etat-Région, Caisse d'épargne…
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Cote : 3434 W 1Période : 1981 - 2011Fonds : Statistiques académiquesExtrait de la notice :
…CROUS, GRETA, lycée des métiers, LEPMO, agence comptable, établissement pénitentiaire, écoles hors contrat…
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Cote : 153 J 42Période : 1701 - 1701Extrait de la notice :
…Succession de François de La Porte, seigneur de Villeneuve : contrat de partage de biens (31 mars 1701…
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Période : 2008 - 2019Extrait de la notice :
…médical et / ou visite d'accueil transmis préfecture, fiche de prescription linguistique , exemplaire Contrat…
…Contrat d'accueil et d'intégration…
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Période : 1981 - 2014Fonds : Statistiques académiquesExtrait de la notice :
…Enseignement privé sous contrat…
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Cote : 2789 W 1Période : 1991 - 2000Extrait de la notice :
…Contrat de recherche n°780587 entre le CNRS, l'ENSMA et SNECMA, annexe (1999). 2000 : Contrat de collaboration…
…Contrat n°780102 entre le CNRS, l'UP et l'IFP, avenants n°1, 2, 3, 4 et 5, annexes (1991).…
…Convention n°780639 entre le CNRS et l'IFREE, avenants n°1, 2 et 3, annexes (1996). 1998 : Contrat de…
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Cote : 3060 W 3Période : 1974 - 2014Fonds : Fonds des établissements publics d'enseignement du premier degré du département de la VienneExtrait de la notice :
…Contrat aidé : dossier (2014). Contrat avenir : recrutement (2007-2008).…
…Contrat emploi-jeune d'aide-éducateur : dossier (1999-2002).…
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Période : 1975 - 2008Extrait de la notice :
…Bulletins d'inscription, fiche de renseignement, copies du test, relevé de note, contrat tripartite de…
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Cote : 2789 W 6Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…Contrat de reversement Genoplante Cibles 2001 n°780913 entre le CNRS et l'INRA, annexes ; Contrat de…
…Convention de partenariat n°780895 entre le CNRS, la LPO et l'INSTITUT AGRONOMIQUE NEO-CALEDONIEN ; Contrat…
…de collaboration de recherche n°WKO 581 entre l'UP et l'INSTITUT UNIVERSITAIRE DE SANTE PUBLIQUE ; Contrat…
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Cote : 153 J 44Période : 1615 - 1615Extrait de la notice :
…Contrat de partage entre René Maynard et ses proches, d'une part, et Pierre de Laspaye, d'autre part…
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Cote : 153 J 57Période : 1377 - 1800Extrait de la notice :
…Contrat d'arrentement entre Hugues de La Varre et Guillaume de Rougemont (4 août 1377), copie du XVIIIe…
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Cote : 563 J 19Période : 1850 - 1885Fonds : Familles Pleignard et GavidExtrait de la notice :
…Exploits d'huissiers, contrat de mariage.…
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Cote : 1858 W 6Période : 1999 - 2001Extrait de la notice :
…Contrat de plan Etat/région…
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Cote : 2789 W 8Période : 2003 - 2003Extrait de la notice :
…Contrat n°781139 entre le CNRS, l'UP et l'IFP ; Contrat n°781076 entre le CNRS et l'IFREMER, avenant…
…n°1, annexe ; Contrat n°781128 entre le CNRS et l'IFREMER, avenant n°1, annexe ; Contrat n°781140 entre…
…le CNRS et l'IFREMER ; Contrat n°781150 entre le CNRS et l'IFREMER, annexe ; Contrat n°781152 entre…
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Période : 1959 - 2009Extrait de la notice :
…contrat d'apprentissage…
…Classement par année d'établissement du contrat, par ordre alphabétique de l'employeur.…
…contrat d'apprentissage…