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Cote : 177J12Extrait de la notice :
…Contrat de mariage.…
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Cote : 3HDT49Période : 1624 - 1782Fonds : Hôpital de FontainebleauExtrait de la notice :
…de rente, contrat de reconnaissance formant quittance, contrat de vente (1685-1749).…
…contrat d'héritage (1723-1770).…
…<br><br>SAFFRAY : contrat de bail des greniers à sel de Lagny et Brie-Comte-Robert, contrat de quittance…
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Cote : 292EDT4D1Période : 1964 - 1964Fonds : Commune de Saint-Mars-en-BrieExtrait de la notice :
…Contrat d'assurance.…
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Cote : 3HDT400Période : 2005 - 2016Fonds : Hôpital de FontainebleauExtrait de la notice :
…Documents justificatifs, questionnaire, projet de contrat, avenants n° 1 et n° 2, contrat, correspondance…
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Cote : 177J6Extrait de la notice :
…Rectification du contrat de mariage entre Angélique, Marguerite Dubois et Robert Fleury.…
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Cote : 3HDT404Période : 2007 - 2013Fonds : Hôpital de FontainebleauExtrait de la notice :
…pôle, note d'information, arrêté, annexe au contrat.…
…interne de gestion d'un pôle, contrat interne, procédure d'organisation interne de l'établissement en…
…activités cliniques et médico-techniques et contractualisation avec les chefs de service : projet de contrat…
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Cote : 263EDT/E1Période : 1864 - 1864Fonds : Commune de La Croix-en-BrieExtrait de la notice :
…Contrat de mariage.…
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Cote : E745Période : 1768 - 1768Extrait de la notice :
…Contrat de mariage.…
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Cote : E746Période : 1775 - 1775Extrait de la notice :
…Contrat de mariage…
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Cote : E897Période : 1772 - 1772Extrait de la notice :
…Contrat de mariage.…
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Cote : 3HDT437-3HDT438, 3HDT440-3HDT441Période : 2006 - 2016Fonds : Hôpital de FontainebleauExtrait de la notice :
…Contrat 2007-2011.…
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Cote : 3HDT405Période : 2012 - 2012Fonds : Hôpital de FontainebleauExtrait de la notice :
…de transports : contrat original.…
…Contrat d'amélioration de la qualité et de l'organisation des soins portant sur l'évolution des dépenses…
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Cote : 316J102Période : 1459 - 1518Fonds : Fonds de SigyExtrait de la notice :
…de mariage de Jacquette, quittance du contrat de mariage, ratification du contrat…
…par Jeanne des Roches, sa fille, à l'héritage de ses parents conformément à son contrat…
…par Jacquette et renonciation à l'héritage de ses parents, contrat de mariage de sa…
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Cote : 316J172Période : 1872 - 1894Fonds : Fonds de SigyExtrait de la notice :
…. - Marie de Haut : contrat de mariage avec Paul Marey-Monge (1872), lettre (supposée…
…de Paul David envers son beau-père (1877-1891) ; Bernard de Haut : projet de contrat…
…) à Marie (1873) ; Marguerite de Haut : contrat de mariage avec Paul David, reconnaissance…
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Cote : 4180W129Période : 2001 - 2013Extrait de la notice :
…Procédures en interne : protocoles, modèles de contrat de séjour, de règlement de fonctionnement, de…
…document familial de prise en charge (DFPC), de contrat d'accueil familial à l'Arbre, de plan éducatif…
…individuel et familial et de la charte des droits et libertés de la personne accueillie, contrat de…
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Cote : 3HDT1065Période : 1965 - 1971Fonds : Hôpital de FontainebleauExtrait de la notice :
…d'architecte, plans, principes généraux du plan, contrat, arrêté préfectoral, correspondance.…
…articles de presse, extraits des registres des délibérations de la commission administrative, notes, contrat…
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Cote : E946Période : 1782 - 1782Extrait de la notice :
…Expédition d'un contrat de mariage.…
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Fonds : Hôpital de FontainebleauExtrait de la notice :
…Contrat "bon usage du médicament"…
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Cote : 428EDT1M4Période : 1819 - 1930Fonds : Commune de GuignesExtrait de la notice :
…. - Installation, entretien, remontage : mémoires des travaux, contrat d'installation…
…, contrat d'entretien, factures, état des souscriptions recueillies pour l'établissement…
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Cote : 362J2Période : 1804 - 1806Extrait de la notice :
…Baux à loyer et fermage : contrat en faveur des fermiers de la Ferme du Perron (an 13), bail donné sur…
…le bois de meullière à Leger Gueuvin et Cie, fabricant de meules (11 novembre 1805), contrat pour des…
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Fonds : Hôpital de FontainebleauExtrait de la notice :
…Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM)…
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Cote : 316J198Période : 1573 - 1769Fonds : Fonds de SigyExtrait de la notice :
…Nicole Leclerc : acquisition d'une terre à Margerie (1547) ; Jacques I Leclerc : contrat…
…de mariage avec Simone Percin (1552) ; Jacques II Leclerc : contrat de mariage avec…
…de Clerget (1604) ; Jacques III Leclerc contrat de mariage avec Élisabeth de Clerget…
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Cote : 274EDT3G3Période : 1937 - 1939Fonds : Commune de Nanteuil-sur-MarneExtrait de la notice :
…Ligne d'intérêt privé : contrat d'engagement, correspondance.…
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Cote : 178J106Période : 7 - 1988Extrait de la notice :
…"Contrat rural : réflexions préliminaires" / Michel Collin.…
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Cote : 3HDT1244Période : 1976 - 1977Fonds : Hôpital de FontainebleauExtrait de la notice :
…Achat de bains fixateurs usés : contrat, plans, documentation, correspondance.…