Seigneur
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Cote : CC 41Période : 1667 - 1750Extrait de la notice :
…le terroir des fours et moulins et de moudre et cuire le pain ailleurs qu'aux moulins et fours du seigneur…
…des arrérages de la rente de 13.000 livres, que la communauté de Cannes fait à l'abbé de Lérins, seigneur…
…dom Benoît, abbé régulier et supérieur du monastère de Lérins, portant que "le dit monastère est seigneur…
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Cote : FF 6Période : 1780 - 1780Fonds : Justice et police, avant 1790Extrait de la notice :
…Procès avec le juge du seigneur (Liasse) 11 pièces papier, 1 imprimée. - Copie d'arrêt contre Jean-Charles…
…Ardisson de Montfleury, juge du seigneur de Cannes, qui prétendait avoir reçu des injures au cours du…
…- Copie d'inventaire contre le sieur Ardisson de Montfleury, commissaire des guerres et juge du seigneur…
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Cote : II 2Période : 1692 - 1702Fonds : Documents privés, avant 1790Extrait de la notice :
…. - Décision du Sénat de Nice, concernant le dernier testament de Bartholomée Rube, co-seigneur de Châteauneuf…
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Cote : HH 1Extrait de la notice :
…. - Droits des habitants de Cannes de couper du bois dans les forêts du Seigneur, abbé de Lérins (1448…
…aux consuls. - Déclarations de divers particuliers. - Saisie de bois au sieur Gras par ordre du Seigneur…
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Cote : FF 11Période : 1748 - 1748Fonds : Justice et police, avant 1790Extrait de la notice :
…portant défense au maire de se qualifier "lieutenant général de police", la justice étant réservée au seigneur…
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Cote : FF 1Période : 1651 - 1696Fonds : Justice et police, avant 1790Extrait de la notice :
…Séquestre des biens du seigneur de la Napoule : (Liasse) 18 pièces papier ; 1 sceau plaqué.…
…Marguerite de Grasse, administratrice des biens de ses enfants, héritiers du sieur de Villeneuve, seigneur…
…Conseil privé du roi qui, sans s'arrêter aux requêtes et demandes des consuls de Cannes, maintient le seigneur…
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Cote : FF 13Période : 1754 - 1754Fonds : Justice et police, avant 1790Extrait de la notice :
…. - Deux délibérations de la communauté de Cannes au sujet des procédures pendantes avec le seigneur…
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Cote : II 1Période : 1749 - 1749Fonds : Documents privés, avant 1790Extrait de la notice :
…. - Extrait du testament et ordonnance de dernière volonté du haut et puissant seigneur Messire Thomas…
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Cote : CC 28Période : 1764 - 1764Extrait de la notice :
…André Jonquet, capitaine au corps royal d'artillerie, 28 livres (pag. 2 v°) ; Pierre-Rémy Hibert, seigneur…
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Cote : AA 6Période : 1789 - 1789Extrait de la notice :
…. - Lettre autographe de Mgr de Prunières évêque de Grasse, seigneur de Cannes,…
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Cote : GG 2Période : 1680 - 1688Extrait de la notice :
…Boule, a été baptisé, le 23 août 1687 ; le parrain a été messire Benignede Saint-Mars d'Auvergne, seigneur…
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Cote : CC 59Période : 1753 - 1753Extrait de la notice :
…de la marine (f° 29) ; payé 186 l. 5s., pour la réception de l'évêque de Digne, abbé de Lérins et seigneur…
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Cote : GG 3Période : 1689 - 1699Extrait de la notice :
…"- "Joseph de Guerin, fils de Charles de Guerin, seigneur de la Motte, et lieutenant du roi aux îles…
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Cote : GG 6Période : 1740 - 1759Extrait de la notice :
…. - Baptêmes, mariages et sépultures : Noble Jean de Riouffe, seigneur de Thorenc, chevalier du roi,…
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Cote : GG 8Période : 1780 - 1792Extrait de la notice :
…. - Baptêmes, mariages et sépultures : "Messire noble Jean-Baptiste de Montgrand, seigneur de la Napoule…
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Cote : AA 12Période : 1762 - 1762Extrait de la notice :
…la communauté de Lambesc au payement d'un droit de lods envers le fermier du seigneur…
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Cote : CC 73Période : 1753 - 1753Extrait de la notice :
…. - Dépense de 188 l. 5 s., pour la réception de Mgr de Jarente, évêque de Digne et seigneur de Cannes…
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Cote : FF 7Période : 1788 - 1789Fonds : Justice et police, avant 1790Extrait de la notice :
…acte de concession d'un terrain "sur le rivage de la plage de Cannes", faite par l'abbé de Lérins, seigneur…
…Girard, au sujet de la concession du terrain de la Marine au sieur Ricord par l'évêque de Grasse, seigneur…
…François d'Estienne de Saint-Jean de Prunières, conseiller du roi en ses conseils, évêque de Grasse et seigneur…
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Cote : DD 7Période : 1772 - 1786Extrait de la notice :
…ce sujet, adressées aux consuls de Cannes par Mgr de Jarente, évêque d'Orléans, abbé de Lérins et seigneur…
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Cote : CC 19Période : 1702 - 1781Extrait de la notice :
…taxe du nouvel "acquet" pour les droits d'usage et de paturage sur les bois et "terres gastes" du seigneur…
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Cote : GG 9Période : 1678 - 1792Extrait de la notice :
…été baptisé le 9 du même mois ; le parrain a été messire Jean-Baptiste de Montgrand, chevalier et seigneur…
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Cote : FF 5Période : 1777 - 1780Fonds : Justice et police, avant 1790Extrait de la notice :
…consultation du sieur Pazery, avocat à Aix, relative au procès avec l'évêque d'Orléans, abbé de Lérins et seigneur…
…-Observations sur le chef du partage pour la communauté de Cannes contre l'évêque d'Orléans, seigneur…
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Cote : FF 4Période : 1765 - 1780Fonds : Justice et police, avant 1790Extrait de la notice :
…adressée au Parlement de Provence par Louis-Sextius de Jarente de la Bruyère, évêque d'Orléans et seigneur…
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Cote : BB 5Période : 1774 - 1778Extrait de la notice :
…. - Substitution, sur la demande de M. de Montgrand, seigneur de la Napoule, de Pascal Perrin, en qualité…
…du Pays, pour les prier d'intervenir, en faveur de Cannes, et désistement de l'évêque d'Orléans, seigneur…
…mémoire explicatif, qui sera adressé à M. de La Tour, aux Procureurs du Pays et à l'évêque d'Orléans, seigneur…
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Cote : BB 3Période : 1765 - 1770Extrait de la notice :
…avocats d'Aix, pour savoir la conduite à tenir au sujet des legs que le sieur Pierre-Rémy Hibert, seigneur…
…Desorgues et Siméon, avocats à Aix, du 24 juin 1769, relative au testament du sieur Pierre-Rémy Hibert, seigneur…