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Bois

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data.culture.fr : bois

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  • Commune de Bois-le-Roi
    Cote : 1 Mi 2276-2287
    Période : 1813 - 1953
    Extrait de la notice :

    …La commune de Bois-le-Roi ne possède pas d'archives en dépôt aux Archives départementales.…

    …Commune de Bois-le-Roi…

    …Commune de Bois-le-Roi…

  • Bois
    Cote : 274EDT1N11-274EDT1N13
    Période : 1860 - 1913
    Fonds : Commune de Nanteuil-sur-Marne
    Extrait de la notice :

    …Bois…

    …Bois…

  • Bois.
    Cote : H433
    Période : 1736 - 1774
    Fonds : Clergé régulier (série H)
    Extrait de la notice :

    …. - Acte de bornage d'une pièce de bois située aux Coudrois, territoire de Chelles, passé entre Louis Lanvoisin, intendant de madame Anne de Clermont-Gessan…

    …du sang, en contre-échange des principautés de La Roche-sur-Yon et du Luc, ainsi que du comté d'Argentan ; - extrait du procès-verbal de bornage des bois…

    …Bois.…

  • Affiche de l'administration municipale de la commune de Provins ci-devant maîtrise de Provins concernant la vente de c...
    Cote : L387-4
    Fonds : Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire (série L)
    Extrait de la notice :

    …l'administration municipale de la commune de Provins ci-devant maîtrise de Provins concernant la vente de coupes de bois…

    …nationaux, forêt de Jouy : bois du Thibaut, bois de l'hôpital (Rampillon), bois Martin de Tours (Meigneux), bois Saint-Loup, bois…

    …l'administration municipale de la commune de Provins ci-devant maîtrise de Provins concernant la vente de coupes de bois…

  • Plan d'aménagement et d'arpentage des bois n° 2.
    Cote : H160-2
    Période : 1701 - 1800
    Fonds : Clergé régulier (série H)
    Extrait de la notice :

    …Concerne notamment le Baliveau Bedame, la Réserve, le bois Beaulieu, le bois des Ronseaux.…

    …Plan d'aménagement et d'arpentage des bois n° 2.…

    …Concerne notamment le Baliveau Bedame, la Réserve, le bois Beaulieu, le bois des Ronseaux.…

  • Bois divers.
    Cote : L392
    Fonds : Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire (série L)
    Extrait de la notice :

    …Pétition des habitants de la commune de Champagne tendant au maintien de leurs droits d'usage dans les bois de Barbeau et analyse de…

    …Pièces relatives aux droits d'usage des habitants de la commune d'Héricy dans le même bois (9 fructidor an V-9 frimaire…

    …Pétition des habitants de la commune d'Ussy-sur-Marne demandant à être autorisés à mener paître leurs bestiaux dans les bois du Chapitre…

  • Bois communaux
    Cote : 110EDT1N6-110EDT1N7
    Période : 1804 - 1966
    Fonds : Commune de Montceaux-lès-Meaux
    Extrait de la notice :

    …Bois communaux…

    …Bois communaux…

  • 1 D Conseil Municipal
    Période : 1813 - 1953
    Fonds : Commune de Bois-le-Roi
    Extrait de la notice :

    …Bois-le-Roi (Seine-et-Marne, France)…

    …Bois-le-Roi (Seine-et-Marne)…

    …http://www.geonames.org/3032008/bois-le-roi.html…

  • 2 D Actes de l'administration municipale
    Période : 1813 - 1953
    Fonds : Commune de Bois-le-Roi
    Extrait de la notice :

    …Bois-le-Roi (Seine-et-Marne, France)…

    …Bois-le-Roi (Seine-et-Marne)…

    …http://www.geonames.org/3032008/bois-le-roi.html…

  • Série D - Administration générale de la commune
    Période : 1813 - 1953
    Fonds : Commune de Bois-le-Roi
    Extrait de la notice :

    …Bois-le-Roi (Seine-et-Marne, France)…

    …Bois-le-Roi (Seine-et-Marne)…

    …http://www.geonames.org/3032008/bois-le-roi.html…

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