Paix
-
Cote : 27 J 34Période : 1802 - 1813Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Élections des juges de paix (An XI, 1811-1813)…
…Juge de paix…
-
Cote : 27 J 52Période : 1789 - 1813Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Assemblées cantonales (1804, 1811, 1813), Collège électoral du département (1804), juge de paix (1790…
…Juge de paix…
…Liste des juges de paix de 1802 21-48.…
-
Cote : 27 J 92Période : 1811 - 1815Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Si la paix peut se faire, ce ne sera que moitié mal" 25-43.…
…Les pertes que les circonstances présentes me font essuyer ne seraient encore rien si une paix de longue…
-
Cote : 27 J 89Période : 1734 - 1811Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Vigier (juge de paix à Riom-ès-Montagnes)…
…Lettres de Vigier, juge de paix à Riom-ès-Montagnes, neveu d'Armand (An VI-An IX), certaines envoyées…
…Lettres adressées à Armand, juge au tribunal d'appel de Riom, par son neveu Vigier, juge de paix à Riom-ès-Montagnes…
-
Cote : 27 J 242Période : 1855 - 1908Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Durif, Henri (juge de paix à Aurillac)…
-
Cote : 27 J 184Période : 1752 - 1870Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Durif, Henri (juge de paix à Aurillac)…
…Carte d'électeur au nom de Durif, Antoine-Henri, .juge de paix à Aurillac 45.…
-
Cote : 27 J 134Période : 1794 - 1795Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Brugoux (juge de paix)…
…La liste en fut adressée au citoyen Brugoux, juge de paix du canton d'Aurillac, avec ordre de faire reclure…
-
Cote : 27 J 216Période : 1800 - 1814Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Juge de paix…
…Marchez : la victoire vous attend ; et la paix est avec elle..." ; 2.…
…État des candidats aux places de juge de paix nommés par les assemblées des cantons d'Aurillac et de…
-
Cote : 27 J 50Période : 1797 - 1798Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…de la liste des votants de parents d'émigrés au degré prohibé, nominations d'électeurs, de juges de paix…
-
Cote : 27 J 29Période : 1792 - 1794Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Brugoux (juge de paix)…
…Grandet (juge de paix)…
…Jalenques (juge de paix à Maurs)…
-
Cote : 27 J 51Période : 1798 - 1799Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Procès-verbaux des séances des Assemblées primaires du département : élection des électeurs, des juges de paix…
-
Cote : 27 J 106Période : 1790 - 1812Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Vigier (juge de paix à Riom-ès-Montagnes)…
…De son neveu Vigier, juge de paix à Riom-ès-Montagnes (13 frimaire An VII, cachet de cire) : au sujet…
-
Cote : 27 J 152Période : 1790 - 1900Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Adresse à l'Empereur (1813), contenant des allusions à la paix ... à venir : "Un dernier voeu,... c'est…
…liberté sage et progressive", une "haine vigoureuse pour l'anarchie", l'amour de l'ordre et de la paix…
-
Cote : 27 J 48Période : 1793 - 1798Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…, de quatre assesseurs du juge de paix par commune ; 57.…
…d'Aurillac du 10 Brumaire An IV : élection du président de l'assemblée municipale du canton, du juge de paix…
-
Cote : 27 J 182Période : 1762 - 1898Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Justice de paix…
…Au sujet d'un article concernant une brochure de Garnier donnant l'historique de la justice de paix du…
-
Cote : 27 J 45Période : 1739 - 1899Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Destanne de Bernis, Jean-Antoine (administrateur du département, juge de paix du canton de Laroquebrou…
-
Cote : 27 J 194Période : 1756 - 1872Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Deora (juge de paix)…
…Jalenques (juge de paix à Maurs)…
…L'ex-vicomte de Peyronnenq, sa femme et leur fils aîné ; Jalinques, ancien juge de paix à Maurs ; Ternat…
-
Cote : 27 J 250Période : 1788 - 1902Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Durif, Henri (juge de paix)…
…Jalenques, Urbain (juge de paix)…
…Durif (Henri), juge de paix, né à Aurillac en 1807 ; 73-75.…
-
Cote : 27 J 253Période : 894 - 1913Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Durif, Henri (juge de paix à Aurillac)…
…Durif (Henri), juge de paix du canton nord d'Aurillac 110.…
…Carte d'électeur d'Antoine-Henri Durif, ancien juge de paix (après 1880) 113-114.…
-
Cote : 27 J 208Période : 1790 - 1901Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Brugoux (juge de paix)…
…Carral (juge de paix du canton de Saint-Cernin)…
…du département (indication de leurs noms et professions) et chargeant le citoyen Brugoux, juge de paix…
-
Cote : 27 J 49Période : 1796 - 1797Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Procès-verbaux des séances des assemblées primaires du département : nominations d'électeurs, de juges de paix…
-
Cote : 27 J 254Période : 855 - 1910Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Delort (juge de paix du canton de Maurs)…
…Gineste-Lachaze, Eméric-Marie-Joseph (avocat, juge de paix)…
…Delort, juge de paix du canton de Maurs 71-74. Monthyon, intendant d'Auvergne ; 71.…
-
Cote : 27 J 16Période : 1790 - 1802Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Nomination des membres du Bureau de conciliation et des tribunaux de paix des cantons ; 48.…
…Nomination des juges de paix et greffiers des cantons et des membres du Bureau de conciliation de Saint-Flour…
-
Cote : 27 J 125Période : 1792 - 1826Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Richard (juge de paix à Saint-Flour)…
…Bru, il y a lieu de maintenir les nominations des citoyens Fahy et Richard aux places de juges de paix…
-
Cote : 27 J 77Période : 1637 - 1830Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Gineste-Lachaze, Eméric-Marie-Joseph (avocat, juge de paix)…
-
Cote : 27 J 198Période : 1900 - 1902Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…-1079, bulles pour le même vasselage ; Révolte des bourgeois contre Saint-Géraud, vers 1232 ; 1ère paix…
-
Cote : 27 J 31-2Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Bonnet (juge de paix du canton de Montsalvy)…
…curé constitutionnel de Montsalvy, pour altération d'un acte signé par le citoyen Bonnet, juge de paix…
-
Cote : 27 J 98Période : 1837 - 1848Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Mourguye (juge de paix du canton de Salers)…
…maire de Saint-Martin-Valmeroux (décédé en 1843) : notice nécrologique ; discours de Mourguye, juge de paix…
-
Cote : 27 J 220Période : 1848 - 1852Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…et il peut encore exercer une certaine influence sur les paysans, ancien greffier de la justice de paix…
…demeurant à Maurs ; Géraud Basilet, ex-instituteur à Menet ; Collandre, ex-greffier de la justice de paix…
-
Cote : 27 J 236Période : 1737 - 1911Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Durif, Henri (juge de paix à Aurillac)…
-
Cote : 27 J 203Période : 1778 - 1837Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Juge de paix…
…Justice de paix…
…Basset (juge de paix du canton de Salers)…
-
Cote : 27 J 105Période : 1150 - 1866Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Durif, Henri (juge de paix à Aurillac)…
-
Cote : 27 J 190Période : 1778 - 1827Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…A la municipalité d'Aurillac (Paris, 21 germinal An III) : annonce de la signature de la paix entre la…
…Passeport pour le département de la Lozère délivré à un juge de paix du district de Marvejols (signature…
-
Cote : 27 J 179Période : 1752 - 1821Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Lettres des administrateurs du département au sujet des difficultés suscitées par Lacoste, juge de paix…
-
Cote : 27 J 138Période : 1640 - 1796Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Renouvellement du juge de paix (28 0ctobre-l4 Novembre) ; 24.…
…Au sujet des difficultés survenues pour l'élection du juge de paix (23-27 Novembre 1792) ; 26.…
-
Cote : 27 J 215Période : 1732 - 1810Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Lettre circulaire de la municipalité de Salers au juge de paix du canton de ... (30 Novembre 1791, copie…
…tribunal fixé à Salers par décrets des 28 Janvier et 23 Août 1790, la municipalité demande au juge de paix…
-
Cote : 27 J 38Période : 1788 - 1852Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Peuvergne (juge de paix)…
…Le sénateur Joseph Cornudet recommande le citoyen Peuvergne, ancien juge de paix, pour la présidence…
…Renseignements sur Jean-François Fahy, juge de paix de Saint-Flour, membre du collège électoral de l'arrondissement…
-
Cote : 27 J 23Période : 1790 - 1794Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Juge de paix…
…Au sujet de l'élection du juge de paix du canton de Maurs (21 Novembre) 13.…
…Au sujet de l'élection du juge de paix de la ville de Saint-Flour (29 Novembre) 14.…
-
Cote : 27 J 64Période : 1787 - 1808Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…inculpations contre le Sr Vacher, commandant la garde nationale de Mauriac, pour avoir refusé au juge de paix…
…Saint-Projet" (3 Novembre 1791) ; Liste des membres du Directoire, des juges du tribunal, des juges de paix…
…La municipalité de Murat sera invitée à élire le juge de paix auquel elle a droit, en égard à sa population…
-
Cote : 27 J 37Période : 1791 - 1831Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Lacoste (juge de paix)…
…Mauriac : irrégularités, troubles consécutifs, conduite dans cette occasion de Lacoste fils, juge de paix…
-
Cote : 27 J 71Période : 1794 - 1875Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Grenoble après deux ans passés à Figeac, par suite du changement de préfet "maintenant on peut vivre en paix…
-
Cote : 27 J 237Période : 1391 - 1910Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Durif, Henri (juge de paix à Aurillac)…
-
Cote : 27 J 202-2Période : 1788 - 1823Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Juge de paix…
…Certains demandent des juges de paix, pour concilier promptement : d'autres, des bureaux de conciliation…
…diminue, et la milice ne contribue pas peu à ce malheur ; Ally : il conviendrait d'occuper en temps de paix…
-
Cote : 27 J 205Période : 1789 - 1792Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Juge de paix…
…Conseil et Directoire), des membres des Conseils des districts, des juges des tribunaux et des juges de paix…
-
Cote : 27 J 55Période : 1815 - 1827Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Élection d'un député à la Chambre des Représentants : élu Jean-François Fahy, juge de paix du canton…
-
Cote : 27 J 206Période : 1792 - 1897Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Marie-Giliberte Talemandier, femme de François Sartiges, sont condamnées à être détenues jusqu'à la paix…
-
Cote : 27 J 210Période : 1790 - 1802Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Destanne de Bernis, Jean-Antoine (administrateur du département, juge de paix du canton de Laroquebrou…
…Couvent des Cordeliers et dépendances : à Jean-Antoine Destanne, administrateur du département, juge de paix…
-
Cote : 27 J 247Période : 1095 - 1911Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Durif, Henri (juge de paix à Aurillac)…
-
Cote : 27 J 135Période : 1848 - 1895Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Idem aux sous-préfets, maires et juges de paix (10 Novembre) ; 102-104.…
-
Cote : 27 J 212Période : 1787 - 1802Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Brugoux (juge de paix)…