…<p>Contient une autorisation de mariage délivrée à Marie Crozillat par le juge de paix d'Olliergues (1844, 18 janvier).</p>…

…<p>Contient une autorisation de mariage délivrée à Marie Crozillat par le juge de paix d'Olliergues (1844, 18 janvier).</p>…

…Atributions administratives : autorisation de plaider (1844-1930).</p>…

…Atributions administratives : autorisation de plaider (1844-1930).</p>…

…<p>La sous-série 4 O est constitué des dossiers d'autorisation administrative des dons et legs faits au profit des communes, des hôpitaux, des établissements…

…<p>La sous-série 4 O est constitué des dossiers d'autorisation administrative des dons et legs faits au profit des communes, des hôpitaux, des établissements…

…p>— XVIIe siècle, requête adressée à la cour des aides par les habitants de Montferrand, Cournon, Cendre, Orcet, La Roche Donezat et Aubière pour que l'autorisation…

…p>— XVIIe siècle, requête adressée à la cour des aides par les habitants de Montferrand, Cournon, Cendre, Orcet, La Roche Donezat et Aubière pour que l'autorisation…

…</p> <p>Dossiers d'autorisation d'exécution de travaux (AET) et de mise en exploitation (DAME). - Département de l'Aveyron (1980-1994).…

…</p> <p>Dossiers d'autorisation d'exécution de travaux (AET) et de mise en exploitation (DAME). - Département de l'Aveyron (1980-1994).…

…Jadon; en attendant on fera lever les 10,000 écus pour lesquels le gouverneur avait l’année dernière obtenu des lettres d’assiette ; l’assemblée donne l’…

…Jadon; en attendant on fera lever les 10,000 écus pour lesquels le gouverneur avait l’année dernière obtenu des lettres d’assiette ; l’assemblée donne l’…

…</p> <p>Etablissements sanitaires et médico-sociaux, planification, autorisation de création, extension ou aménagement d'établissements : secteur médico-social…

…</p> <p>Etablissements sanitaires et médico-sociaux, planification, autorisation de création, extension ou aménagement d'établissements : secteur médico-social…

…et Catherine Tornadre, sa femme, s’étant munis de l’autorisation du sgr justicier de Royat (l’abbé de Mozac) et du duc de Bourbon, à cause de Chamalières…

…et Catherine Tornadre, sa femme, s’étant munis de l’autorisation du sgr justicier de Royat (l’abbé de Mozac) et du duc de Bourbon, à cause de Chamalières…

…qu’elles puissent s’entendre sur ce qu’il y a à faire, tant sur ce sujet que sur le procès avec le Languedoc : la Cour des aides sera priée de donner l’…

…qu’elles puissent s’entendre sur ce qu’il y a à faire, tant sur ce sujet que sur le procès avec le Languedoc : la Cour des aides sera priée de donner l’…

…imposition des sommes portées en icelle; — 1577, Henry III permet à l’avenir aux habitants de Montferrand d'imposer chaque année à perpétuité sans autre autorisation…

…imposition des sommes portées en icelle; — 1577, Henry III permet à l’avenir aux habitants de Montferrand d'imposer chaque année à perpétuité sans autre autorisation…

…officier à la tête des détache­ments, et qu’officiers et soldats logeront dans les hôtelleries ou lieux mis volontairement à leur disposition, la présente autorisation…

…officier à la tête des détache­ments, et qu’officiers et soldats logeront dans les hôtelleries ou lieux mis volontairement à leur disposition, la présente autorisation…

…seraient négociées, lequel fut obtenu pour jusqu’à la mi-novembre ; le gouverneur, lors des États, n’avait pas voulu consentir aux trêves sans cette autorisation…

…seraient négociées, lequel fut obtenu pour jusqu’à la mi-novembre ; le gouverneur, lors des États, n’avait pas voulu consentir aux trêves sans cette autorisation…

…Montferrand, n’ont rendu compte des deniers communs et ont fait néanmoins conclure les consulats en leur faveur et lever des impositions de deniers sans autorisation…

…Montferrand, n’ont rendu compte des deniers communs et ont fait néanmoins conclure les consulats en leur faveur et lever des impositions de deniers sans autorisation…

…La Chaise-Dieu ou le pape, puis ayant été averti de la nullité de ladite transaction, ledit Cumignat n’ayant pu aliéner les droits de son église sans l’…

…La Chaise-Dieu ou le pape, puis ayant été averti de la nullité de ladite transaction, ledit Cumignat n’ayant pu aliéner les droits de son église sans l’…

…de chancellerie (12 août 1581) par lesquelles Henri III mande au Parlement d’homologuer ledit accord, ce que les parties doutent de pouvoir faire sans autorisation…

…de chancellerie (12 août 1581) par lesquelles Henri III mande au Parlement d’homologuer ledit accord, ce que les parties doutent de pouvoir faire sans autorisation…

…’hommes en armes à pied et à cheval pour détourner les marchands ; les consuls feront aussi informer des voies de fait ainsi commises ; ceux qui sans autorisation…

…Dalmas touchant les efforts de ceux de Clermont pour avoir autorisation touchant les lettres de la reine-mère leur octroyant un marché le mercredi ; les…

…’hommes en armes à pied et à cheval pour détourner les marchands ; les consuls feront aussi informer des voies de fait ainsi commises ; ceux qui sans autorisation…

…du roi n’ont donc qu’à aviser à faire continuer la suspension d’armes actuelle jusqu’au mois d’oct. ou autre temps qu’ils jugeront bon, en attendant l’…

…du roi n’ont donc qu’à aviser à faire continuer la suspension d’armes actuelle jusqu’au mois d’oct. ou autre temps qu’ils jugeront bon, en attendant l’…

…carrefours de la ville, attendu qu’elles y sont inutiles et qu’on en dérobe, et les emploieront à la porte de Bise et autres : on rie donnera aucune autorisation…

…carrefours de la ville, attendu qu’elles y sont inutiles et qu’on en dérobe, et les emploieront à la porte de Bise et autres : on rie donnera aucune autorisation…