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Cote : 281 W 5 - 6Extrait de la notice :
…Pupilles de la nation : jugements d'adoption.…
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Période : 2008 - 2016Extrait de la notice :
…Procédures en matière d'adoption…
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Période : 1946 - 1983Extrait de la notice :
…Présentation du contenu L'adoption plénière consiste à substituer un nouveau lien de filiation au lien…
…Comme l'adoption plénière intègre l'adopté dans une nouvelle famille, elle vise surtout des enfants jeunes…
…filiation existant entre l'enfant adopté et sa famille d'origine, qui est donc supprimé (sauf en cas d'adoption…
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Cote : 282 W 57Période : 1952 - 1958Extrait de la notice :
…Pupilles de la Nation : demandes d'adoption et jugements.…
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Période : 1946 - 1983Extrait de la notice :
…L'adoption simple est surtout utilisée pour adopter des personnes déjà majeures.…
…Présentation du contenu L'adoption simple créé un nouveau lien de filiation entre l'adoptant et l'adopté…
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Période : 1794 - 1959Extrait de la notice :
…Adoption des Pupilles de la nation…
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Cote : 1546 W 177Période : 2007 - 2008Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contient deux demandes d'adoption au titre de pupille de la Nation, dossiers…
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Cote : 281 W 5Période : 1940 - 1945Extrait de la notice :
…adoption…
…adoption…
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Cote : 281 W 6Période : 1946 - 1949Extrait de la notice :
…adoption…
…adoption…
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Période : 1957 - 2010Extrait de la notice :
…L'adoption "simple" selon laquelle, tout en bénéficiant dans sa famille d'accueil de certains effets…
…filiation (nom, droit de succession), l'adopté reste cependant attaché à sa famille biologique, et l'adoption…