Lance
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Référence : DPACI/RES/2003/007Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 01/08/2003Extrait de la notice :
…information - La direction du réseau grand public et le Service national des archives de La Poste ont lancé…
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Référence : DGP/SIAF/2019/005Nature : Note d'informationStatut du texte : ponctuelDate de signature ou de publication : 10/10/2019Extrait de la notice :
…Le CEA a lancé son projet d’implémentation de VITAM début 2019 par l’achat d’infrastructures de stockage…
…La TGIR Huma-Num a lancé un projet d’expérimentation de VITAM sur l’archivage des données de la recherche…
…Culture du 26/09/2019 : https://wwwculture.gouv.fr/Presse/Communiques-depresse/Le-ministere-de-la-Culmre-lance-un-nouvel-appel-a-projet-Archivage-numerique-en-Territoires…
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Référence : DPACI/DITN/RES/2007/020Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 13/12/2007Extrait de la notice :
…Les directions départementales des services fiscaux ayant lancé ce type d’opération ont souvent, comme…
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Référence : DGP/SIAF/2016/004Statut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature ou de publication : 19/02/2016Extrait de la notice :
…Durant l’année 2013, le service interministériel des Archives de France a lancé une démarche de normalisation…
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Référence : DGP/SIAF/2019/002Statut du texte : en vigueurDate de signature : 24/09/2019Extrait de la notice :
…Le Lab. 2, lancé depuis le 14 juin à Amiens et programmé en octobre à Blois, doit permettre de tester…
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Référence : DGP/SIAF/2011/001Nature : InstructionStatut du texte : ponctuelDate de signature : 13/12/2010Date de signature ou de publication : 24/01/2011Extrait de la notice :
…plaisir de vous informer que l'instance interministérielle de suivi des projets de mutualisation a lancé…
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Référence : DITN/RES/2009/006Nature : InstructionStatut du texte : ponctuelDate de signature ou de publication : 08/06/2009Extrait de la notice :
…Un appel à commentaires a ensuite été lancé dans le réseau des archives territoriales, de novembre 2008…
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Référence : DITN/RES/2007/005Nature : Note d'informationStatut du texte : ponctuelDate de signature ou de publication : 23/07/2007Extrait de la notice :
…ministères Contexte et état des lieux La Direction générale de la modernisation de l’Etat (DGME) a lancé…
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Référence : DGP/SIAF/2011/001Nature : Note d'informationStatut du texte : ponctuelDate de signature : 13/12/2010Date de signature ou de publication : 24/01/2011Extrait de la notice :
…plaisir de vous informer que l'instance interministérielle de suivi des projets de mutualisation a lancé…
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Référence : DPACI/RES/2008/005Nature : InstructionStatut du texte : abrogéeDate de signature ou de publication : 21/04/2008Extrait de la notice :
…leurs archives courantes et intermédiaires que dans la conservation de leurs archives historiques, a lancé…
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Référence : MCCC0931405JNature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 24/12/2009Extrait de la notice :
…L'appel à candidatures est lancé par le Conseil supérieur de l'audiovisuel, qui précise la catégorie…
…numérique terrestre (RNT) qui pourrait voir le jour en 2010, à la suite d'un premier appel à candidatures lancé…
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Référence : DITN/RES/2007/007Nature : Note d'informationStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 27/07/2007Extrait de la notice :
…Le comité a également lancé une réflexion sur la manière dont on peut décrire les institutions conservant…
…dispose, de déterminer s’il utilisera tout ou partie des éléments d’ICA-ISAD(G) et d’ICAISAAR(CPF). lancé…
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Référence : DGP/SIAF/2018/004Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 20/02/2018Extrait de la notice :
…été présentées dans la note n° 2016-06-7014 du bureau SPIB-2C du 29 juillet 2016, le bureau GF-2C a lancé…
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Référence : DITN/RES/2003/001Nature : NoteStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 17/10/2003Extrait de la notice :
…Faire un guide normalisé La direction des Archives de France a lancé une réflexion sur la normalisation…
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Référence : DPACI/RES/2008/018Nature : InstructionStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature : 31/12/2008Date de signature ou de publication : 31/12/2008Extrait de la notice :
…Depuis 2004, la Commission européenne a lancé un processus connu sous le nom générique de « paquet hygiène…
…ÉPICÉA pour la GRH) font l’objet d’un archivage électronique unique, en cours de mise au point ou déjà lancé…
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Référence : DPACI/RES/2005/018Nature : InstructionStatut du texte : abrogéeDate de signature ou de publication : 27/09/2005Extrait de la notice :
…Depuis 2004, la Commission européenne a lancé un processus connu sous le nom générique de « paquet hygiène…
…ÉPICÉA pour la GRH) font l’objet d’un archivage électronique unique, en cours de mise au point ou déjà lancé…
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Référence : MCCC1026228CNature : CirculaireStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature ou de publication : 12/10/2010Extrait de la notice :
…•le président de la CRC lance l’examen (pour un ONSCP, seulement si le ministère public a déclaré la…
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Référence : DPACI/RES/2004/019Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 21/09/2004Extrait de la notice :
…La direction des archives de France a lancé à la fin de l’année 2000 une réflexion sur les archives produites…
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Référence : DGP/SIAF/2017/004Nature : Note d'informationStatut du texte : abrogéeDate de signature : 19/10/2017Extrait de la notice :
…conversion des fichiers fonciers vers le format SIARD Résultats du traitement : – Le traitement se lance…
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Référence : DPACI/RES/2006/013Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature : 27/09/2006Date de signature ou de publication : 27/09/2006Extrait de la notice :
…Archives de France, en étroite collaboration avec la direction du Patrimoine et de l’Architecture, a lancé…
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Référence : DGP/SIAF/2013/004Nature : PréconisationsStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 10/11/2013Extrait de la notice :
…Programme spécifique lancé par l’État 5.3.5. Information sur la formation et les métiers 5.3.6.…
…Programme spécifique lancé par l’État 534/01 Congé individuel de formation (CIF) : convention avec l'organisme…
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Référence : DGPA/SIAF/2021/001Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 19/01/2021Extrait de la notice :
…Il s’inscrit pleinement dans le calendrier du programme Action publique 2022, lancé par le Premier ministre…
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Référence : DITN/DPACI/RES/2009/002Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 16/01/2009Extrait de la notice :
…Idée reçue n° 3 La numérisation ne change rien… Je lance la numérisation de tout mon stock papier et…
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Référence : DGP/SIAF/2014/006Nature : PréconisationsStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 22/09/2014Extrait de la notice :
…La loi Voynet 54 de juin 1999 lance les contrats d’agglomération.…
…Le gouvernement lance alors un programme de construction de 12 000 logements neufs en cités d’urgence…
…En mars 2006, le conseil interministériel des villes lance le contrat urbain de cohésion sociale (CUCS…
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Référence : DGP/SIAF/2018/006Nature : Note d'informationStatut du texte : abrogéeDate de signature ou de publication : 01/06/2018Extrait de la notice :
…Pour ce faire, il lance des appels à candidature pour les échanges de données et fournit un cadre de…
…emploi D Observations L'Union européenne finance des programmes de coopération multilatérale et lance…