projet
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Période : 1790 - 1963Extrait de la notice :
…délibérations du conseil municipal ayant autorisé l’opération, les devis ayant permis de chiffrer le projet…
…le formalisme moindre des dossiers les plus anciens ne permettent pas toujours de déterminer si un projet…
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Cote : 3254 WPériode : 2008 - 2011Extrait de la notice :
…Le dossier est constitué du formulaire de demande, délibération, devis, avant-projet sommaire ou définitif…
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Cote : 3260WPériode : 2000 - 2013Extrait de la notice :
…A noter que l'on trouvera dans les comptes-rendus de réunions le projet de construction de l'Espoulette…
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Cote : 3 P 001 - 3 P 554Période : 1801 - 1919Extrait de la notice :
…Le roi de France Charles VIII (1483-1498) a bien le projet de créer un cadastre pour tout le royaume…
…Colbert tente bien, en 1679, de présenter un projet de révision des tailles et de règlement uniforme…
…Ce projet verra un début de réalisation dans certaines régions, mais la guerre qui commence en 1792 en…