…délibérations du conseil municipal ayant autorisé l’opération, les devis ayant permis de chiffrer le projet…

…le formalisme moindre des dossiers les plus anciens ne permettent pas toujours de déterminer si un projet…

…Un unique dossier est relatif à un projet d'extension du bâtiment.…

…documents témoignent en particulier du développement d'une ville nouvelle « Napoléonville » dont le projet…

…relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (ACTPE) dite Loi Pinel, tout projet…

…salles et ayant déjà atteint le seuil de 1500 places ou devant le dépasser par la réalisation du projet…

…procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés préfectoraux autorisant les travaux, rapports des ingénieurs, projet…

…propriétaire qui veut construire ou reconstruire au-dessus ou à côté d'un cours d'eau, doit soumettre son projet…

…Le roi de France Charles VIII (1483-1498) a bien le projet de créer un cadastre pour tout le royaume…

…Colbert tente bien, en 1679, de présenter un projet de révision des tailles et de règlement uniforme…

…Ce projet verra un début de réalisation dans certaines régions, mais la guerre qui commence en 1792 en…

…;e en son secrétariat pour lui servir de décharge ; elle a aussi approuvé son projet…