projet
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Cote : 1522 W 1-71Période : 1935 - 1986Extrait de la notice :
…Un unique dossier est relatif à un projet d'extension du bâtiment.…
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Période : 1394 - 1981Extrait de la notice :
…siècle une correspondance relative à la destruction des loups (1857) et, plus proche de nous, un projet…
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Cote : 2 O 178/1-71Période : 1798 - 1952Extrait de la notice :
…documents témoignent en particulier du développement d'une ville nouvelle « Napoléonville » dont le projet…
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Cote : 2482 W 1 à 415Période : 2003 - 2018Extrait de la notice :
…relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (ACTPE) dite Loi Pinel, tout projet…
…salles et ayant déjà atteint le seuil de 1500 places ou devant le dépasser par la réalisation du projet…
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Période : 1477 - 1966Extrait de la notice :
…Projet de cession de terrain pour l'aménagement du réseau routier (1943).…
…Projet de construction d'un nouvel abattoir avec des crédits de dommages de guerre : correspondance (…
…Projet d'aliénation de l'immeuble du presbytère : affiche de vente aux enchères publiques, descriptif…
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Cote : 7 S 1-1820Période : 1793 - 1953Extrait de la notice :
…procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés préfectoraux autorisant les travaux, rapports des ingénieurs, projet…
…propriétaire qui veut construire ou reconstruire au-dessus ou à côté d'un cours d'eau, doit soumettre son projet…
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Période : 1827 - 2001Extrait de la notice :
…Avant-projet (1972-1977).…
…de vente, correspondance. 1981-1990 Travaux 73 J 1060 Projet d’aménagement des locaux en bureaux…
…Projet de vente de l’usine. 1957-1996 73 J 1387 Plans (1957-1960). 73 J 1388-1389 Exploitation de l…
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Période : 1905 - 1994Extrait de la notice :
…Grégoire, le projet est un échec commercial. …
…Ce projet est proposé aux Etats-‐ Unis, au créateur, (après les Liberty…
…Cette action s’inscrit dans le cadre du projet « CREALU » (Création…
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Période : 1402 - 1985Extrait de la notice :
…Projet d’installation du téléphone à la mairie : correspondance (1946). 1897-1955 H.…
…de projet, devis, plans, procès-verbaux, rapports d’ingénieurs, délibérations municipales, circulaires…
…Gai. – Construction, réparations, entretien : délibérations municipales, pièces préparatoires de projet…
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Période : 1661 - 1959Extrait de la notice :
…, avantmétré, bordereau des prix, plan des lieux, procès-verbal d’adjudication des travaux du projet,…
…Édifices publics E DEP 038/1 M 01 Projet de construction d’un four communal : correspondance (1840-1842…
…Édifices des services d'enseignement, sciences et art E DEP 038/4 M 01 Projet de maison d’école : cahier…
