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  • 1W/SEAVBA
    Cote : 1W/SEAVBA1-3
    Période : 1988 - 1998
    Extrait de la notice :

    …des communes auprès des instances nationales, régionales et départementales pour tout projet d’aménagement…

    …. - L’étude de tout projet d’aménagement intéressant tout ou partie des communes adhérentes. - La représentation…

    …des communes auprès des instances nationales, régionales et départementales pour tout projet d’aménagement…

  • Fonds du Conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (CAUE 77)
    Cote : 178 J 1-415
    Période : 1979 - 1996
    Extrait de la notice :

    …<br>L'essentiel du fonds est constitu&#xE9; des "&#xC9;tudes" de projet d'am&#xE9;nagement r&…

  • Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
    Cote : M ; MP ; SC ; PF ; 2020 W ; 2875 W ; 2991 W ; 3294 W ; 4276 W
    Période : 1806 - 2016
    Extrait de la notice :

    …correspondance entre le demandeur et la Pr&#xE9;fecture avec le descriptif de l&#x2019;&#xE9;tablissement projet…

  • Maison Beaupère (Tournan-en-Brie)
    Cote : 310 J 1-75
    Période : 1928 - 2010
    Extrait de la notice :

    …;ration a fait suite &#xE0; l'expropriation de la maison en vue de la r&#xE9;alisation du projet…

  • Répertoire numérique des archives de Marie-Marthe Tamisier
    Cote : 19IR1-32
    Période : 1832 - 1981
    Extrait de la notice :

    …Celui-ci approuve la réalisation du projet à Liège, mais pour plus tard.…

    …tourne donc vers la Hollande où l’on émet l’hypothèse de réaliser le premier Congrès à Amsterdam, projet…

    …désir de réaliser de grandes manifestations d’adoration et de réparation de la Sainte Eucharistie, projet…

  • Papeteries du Marais et de Crèvecoeur (Jouy-sur-Morin)
    Cote : 311 J 1-453
    Période : 1791 - 1996
    Extrait de la notice :

    …Les b&#xE2;timents devraient &#xEA;tre r&#xE9;habilit&#xE9;s afin d'accueillir un projet immobilier…

  • Association pour la Sauvegarde de la Basse Vallée de l'Ourcq et ses affluents (A.S.B.V.O)
    Cote : 295 J 1-32
    Période : 1978 - 2013
    Extrait de la notice :

    …son environnement social et soci&#xE9;tal, ainsi que les phases de la r&#xE9;alisation d&#x2019;un projet…

  • 1W/CCBA
    Cote : 1W/CCBA1-239
    Période : 1992 - 2017
    Extrait de la notice :

    …propre doivent avoir un minimum de 15 000 habitants, le préfet de l'Oise a publié en octobre 2015 un projet…

    …propre doivent avoir un minimum de 15 000 habitants, le préfet de l'Oise a publié en octobre 2015 un projet…

  • 12J/COM - Fonds LE PORTIQUE
    Cote : 12J/COM1-54
    Période : 1907 - 1978
    Extrait de la notice :

    …Ces deux sociétés ont vu le jour avec pour projet d’amener une vie culturelle et artistique en dehors…

    …Ces deux sociétés ont vu le jour avec pour projet d’amener une vie culturelle et artistique en dehors…

  • Affaires militaires et organismes de temps de guerre
    Cote : Séries M, PF, R, SC, W et X
    Période : 1798 - 1995
    Extrait de la notice :

    …x2019;une v&#xE9;rification exhaustive, qui n&#x2019;&#xE9;tait pas envisageable dans le cadre de ce projet…

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