projet
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Cote : 1522 W 1-71Période : 1935 - 1986Extrait de la notice :
…Un unique dossier est relatif à un projet d'extension du bâtiment.…
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Période : 1394 - 1981Extrait de la notice :
…siècle une correspondance relative à la destruction des loups (1857) et, plus proche de nous, un projet…
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Cote : 2 O 178/1-71Période : 1798 - 1952Extrait de la notice :
…documents témoignent en particulier du développement d'une ville nouvelle « Napoléonville » dont le projet…
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Cote : 68 J 1-52Période : 1938 - 2000Extrait de la notice :
…Il y est cependant déjà évoqué le projet de donner le fonds aux Archives départementales.…
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Cote : 1096 W 1-104Période : 1960 - 1993Extrait de la notice :
…Le contournement de Chartres (appelé "déviation de Chartres") est transféré au projet de l'A11, dite…
…section entre les Yvelines et le sud de Chartres s'achève en 1966 (déviation de Chartres, premier projet…
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Cote : 2482 W 1 à 415Période : 2003 - 2018Extrait de la notice :
…relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (ACTPE) dite Loi Pinel, tout projet…
…salles et ayant déjà atteint le seuil de 1500 places ou devant le dépasser par la réalisation du projet…
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Cote : 1093 W 1-67Période : 1941 - 1998Extrait de la notice :
…On notera enfin la présence d'un dossier relatif au projet "Banlieue 89" retenu dans plusieurs communes…
…Le projet d'aménagement du groupement d'urbanisme des communes de Chartres concerne les communes de Chartres…
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Période : 1477 - 1966Extrait de la notice :
…Projet de cession de terrain pour l'aménagement du réseau routier (1943).…
…Projet de construction d'un nouvel abattoir avec des crédits de dommages de guerre : correspondance (…
…Projet d'aliénation de l'immeuble du presbytère : affiche de vente aux enchères publiques, descriptif…
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Cote : 7 S 1-1820Période : 1793 - 1953Extrait de la notice :
…procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés préfectoraux autorisant les travaux, rapports des ingénieurs, projet…
…propriétaire qui veut construire ou reconstruire au-dessus ou à côté d'un cours d'eau, doit soumettre son projet…
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Cote : 4N/1-4N/344Période : 1673 - 1950Extrait de la notice :
…ne pas avoir été convoqué à la séance du conseil municipal au cours de laquelle a été examiné le projet…
…, soumissions, réclames publicitaires, procès-verbaux d'adjudication, factures, plans [croquis du projet…
…actuel des bureaux de la 2 e division, plan de l'état restauré (Gauchery, 1945), plan et coupe du projet…