…Un unique dossier est relatif à un projet d'extension du bâtiment.…

…siècle une correspondance relative à la destruction des loups (1857) et, plus proche de nous, un projet…

…documents témoignent en particulier du développement d'une ville nouvelle « Napoléonville » dont le projet…

…relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (ACTPE) dite Loi Pinel, tout projet…

…salles et ayant déjà atteint le seuil de 1500 places ou devant le dépasser par la réalisation du projet…

…Projet de cession de terrain pour l'aménagement du réseau routier (1943).…

…Projet de construction d'un nouvel abattoir avec des crédits de dommages de guerre : correspondance (…

…Projet d'aliénation de l'immeuble du presbytère : affiche de vente aux enchères publiques, descriptif…

…procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés préfectoraux autorisant les travaux, rapports des ingénieurs, projet…

…propriétaire qui veut construire ou reconstruire au-dessus ou à côté d'un cours d'eau, doit soumettre son projet…

…seulement la date prévue de ces événements restés à l’état de projet…

…ne pas avoir été convoqué à la séance du conseil municipal au cours de laquelle a été examiné le projet…

…, soumissions, réclames publicitaires, procès-verbaux d'adjudication, factures, plans [croquis du projet…

…actuel des bureaux de la 2 e division, plan de l'état restauré (Gauchery, 1945), plan et coupe du projet…

…Projet d’installation du téléphone à la mairie : correspondance (1946). 1897-1955 H.…

…de projet, devis, plans, procès-verbaux, rapports d’ingénieurs, délibérations municipales, circulaires…

…Gai. – Construction, réparations, entretien : délibérations municipales, pièces préparatoires de projet…

…, avantmétré, bordereau des prix, plan des lieux, procès-verbal d’adjudication des travaux du projet,…

…Édifices publics E DEP 038/1 M 01 Projet de construction d’un four communal : correspondance (1840-1842…

…Édifices des services d'enseignement, sciences et art E DEP 038/4 M 01 Projet de maison d’école : cahier…