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  • 3254 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
    Cote : 3254 W
    Période : 2008 - 2011
    Extrait de la notice :

    …Le dossier est constitué du formulaire de demande, délibération, devis, avant-projet sommaire ou définitif…

  • 3260 W - Conseil général, DGA Solidarité, Territoire Drôme Provençale, Direction des territoires Drôme Provençale
    Cote : 3260W
    Période : 2000 - 2013
    Extrait de la notice :

    …A noter que l'on trouvera dans les comptes-rendus de réunions le projet de construction de l'Espoulette…

  • Fonds Jean-Loup Le COQ.
    Cote : 13 Z 1-5
    Période : 1989 - 1993
    Extrait de la notice :

    …Comptes-rendus de réunion, courrier, dossier projet de ville.…

  • Fonds de l'office du tourisme, syndicat d'initiative de Saint-Brieuc.
    Cote : 23 Z 1-25
    Période : 1908 - 2001
    Extrait de la notice :

    …de Saint-Guillaume, brochures, coupures de presse, changement de nom du département, projet…

  • Série M édifices communaux
    Période : 1790 - 1986
    Extrait de la notice :

    …Construction, 2ème projet : avant-projet d’avril 1956, plans et devis Gaston Castel ; - Plans : 1 U 4…

    …: projet de construction, plans. 1961 3 M 10 Foyer des jeunes travailleurs, projet d’aménagement…

    …NB : projet abandonné. Marché SNC : pièces écrites et plans.…

  • Série O
    Période : 1790 - 1986
    Extrait de la notice :

    …Projet de jonction rue Lamartine / boulevard Georges Clemenceau (projet abandonné). 1975-1980 1963-…

    …Rocade ouest, 3ème et 4ème tranche, de la rue Edmond-Rostand au chemin de la Signore : plans, projet.…

    …1973-1975 1973-1975 21 O. 130 O. 131 Projet de réalisation de pistes cyclables en différents…

  • série F
    Période : 1789 - 1984
    Extrait de la notice :

    …dossier de 1973 2 F 17 Zone industrielle de Marignane-la Palun, projet d’installation de l’entreprise…

    …correspondance avec la commune, plans. 1969-1971 2 F 18 Zone industrielle de Marignane-la Palun, projet…

    …Port autonome de Marseille : délimitation de circonscription, plans, enquête publique. 1969 2 F 11 Projet…

  • Série P
    Période : 1790 - 1979
    Extrait de la notice :

    …commune pour le centre communautaire israélite (correspondance, plans). 1974-1978 Communauté turque : projet…

    …commune pour le centre communautaire israélite (correspondance, plans). 1974-1978 Communauté turque : projet…

  • Archives des Aciéries THOMÉ-CROMBACK à Nouzonville (1827-2001)
    Période : 1827 - 2001
    Extrait de la notice :

    …Avant-projet (1972-1977).…

    …de vente, correspondance. 1981-1990 Travaux 73 J 1060 Projet d’aménagement des locaux en bureaux…

    …Projet de vente de l’usine. 1957-1996 73 J 1387 Plans (1957-1960). 73 J 1388-1389 Exploitation de l…

  • Série N
    Période : 1790 - 1983
    Extrait de la notice :

    …-1968), correspondance notaire Maître TRONQUIT (1964-1974), affaire VALDES (1980-1983), imprimé « projet…

    …diverses commissions municipales, dont « plage du Jaï » (1961-1967) : examen des parcelles bâties, projet…

    …B720 et B560, appartenant à la commune et en partie occupés par les carnavaliers (1952-1958) ; - Projet…

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