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  • 3254 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
    Cote : 3254 W
    Période : 2008 - 2011
    Extrait de la notice :

    …Le dossier est constitué du formulaire de demande, délibération, devis, avant-projet sommaire ou définitif…

  • 3260 W - Conseil général, DGA Solidarité, Territoire Drôme Provençale, Direction des territoires Drôme Provençale
    Cote : 3260W
    Période : 2000 - 2013
    Extrait de la notice :

    …A noter que l'on trouvera dans les comptes-rendus de réunions le projet de construction de l'Espoulette…

  • 1W/SEAVBA
    Cote : 1W/SEAVBA1-3
    Période : 1988 - 1998
    Extrait de la notice :

    …des communes auprès des instances nationales, régionales et départementales pour tout projet d’aménagement…

    …. - L’étude de tout projet d’aménagement intéressant tout ou partie des communes adhérentes. - La représentation…

    …des communes auprès des instances nationales, régionales et départementales pour tout projet d’aménagement…

  • 126Z - Fonds Champredonde
    Cote : 126Z1-2
    Période : 1910 - 1970
    Extrait de la notice :

    …anciens propriétaires qui ont tenu ce commerce de 1949 à 1968, date à laquelle il a été détruit par le projet…

    …anciens propriétaires qui ont tenu ce commerce de 1949 à 1968, date à laquelle il a été détruit par le projet…

  • Série J : Archives privées (toutes périodes)
    Cote : 1
    Période : 1001 - 2017
    Extrait de la notice :

    …Jacques Charpy, alors nouveau directeur des Archives, soumit à la Direction des Archives de France un projet…

  • 1W/CCBA
    Cote : 1W/CCBA1-239
    Période : 1992 - 2017
    Extrait de la notice :

    …propre doivent avoir un minimum de 15 000 habitants, le préfet de l'Oise a publié en octobre 2015 un projet…

    …propre doivent avoir un minimum de 15 000 habitants, le préfet de l'Oise a publié en octobre 2015 un projet…

  • 12J/COM - Fonds LE PORTIQUE
    Cote : 12J/COM1-54
    Période : 1907 - 1978
    Extrait de la notice :

    …Ces deux sociétés ont vu le jour avec pour projet d’amener une vie culturelle et artistique en dehors…

    …Ces deux sociétés ont vu le jour avec pour projet d’amener une vie culturelle et artistique en dehors…

  • 1K/COM - Elections
    Cote : 1K/COM1-661
    Période : 1790 - 1986
    Extrait de la notice :

    …Le Sénat qui s'oppose vivement au projet qu'il juge anticonstitutionnel, échoue et se voit isolé tant…

    …Toutefois, un nouvel affrontement éclate en 1962 lorsque De Gaulle veut soumettre au référendum un projet…

    …Le référendum  est également possible dans le cadre d'un projet de loi relatif à l'organisation des pouvoirs…

  • Fonds La Villemarqué (263 J)
    Cote : 1
    Extrait de la notice :

    …La Villemarqué avait d'ailleurs le projet d'écrire un ouvrage qui aurait eu pour titre « Le Dragon rouge…

    …Mais il abandonnera le projet face aux réticences exprimées par ses proches.…

  • Répertoire numérique de la série V / Cultes 1800 – 1907 – (1930)
    Période : 1800 - 1930
    Extrait de la notice :

    …XIX' siècle 47-48. - eglise de Quintin, projet de restauration 49. - projet d'une eglise XIII' siècle…

    …Projet d'une grille d'enceinte, 1845. 226. - 1851 : abaissement du so!…

    …du projet partiel de Saint-Martin de Brest 21.- eglise de Kerity en Penmarc'h 22.- eglises de Ploare…

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