…contrats d'insertion, actions collectives d'insertion, ateliers, partenariats, comités d'orientation et de suivi, plan local pour l'insertion et l'emploi, projet…

…contrats d'insertion, actions collectives d'insertion, ateliers, partenariats, comités d'orientation et de suivi, plan local pour l'insertion et l'emploi, projet…

…contrats d'insertion, actions collectives d'insertion, ateliers, partenariats, comités d'orientation et de suivi, plan local pour l'insertion et l'emploi, projet…

…Présentation du contenu Ce dépôt concerne exlcusivement le dispositif des demandes du prêt d'honneur alloué par l'association aux porteurs de projet…

…Les articles sont composés de dossiers contenant : les plans d'affaires du porteur de projet, avec la date de passage en comité et la mention d'avis favorable…

…Ces dossiers comportent des informations juridiques et financières mais aussi des informations sur la nature, l'historique et la genèse du projet, le secteur…

…généalogie, mais aussi de mémoires, de notes, notices et autres papiers, ainsi que d'archives relatives à l'administration de la ville de Sommières (projet…

…généalogie, mais aussi de mémoires, de notes, notices et autres papiers, ainsi que d'archives relatives à l'administration de la ville de Sommières (projet…

…composés de pièces comptables (feuilles de remboursement), de la copie du carnet de santé, de certificats et de conventions de stage, d'attestations, du projet…

…composés de pièces comptables (feuilles de remboursement), de la copie du carnet de santé, de certificats et de conventions de stage, d'attestations, du projet…

…Si un projet de création de musée a semble-t-il été envisagé dans les années 1990 en collaboration avec la ville de Nîmes, celui-ci n'a pu aboutir pour…

…2015) - Musée de Bagnols-sur-Cèze (2015) - Musée des Beaux-Arts de Bordeaux (2018) Dons de sculptures et d'objets envisagés en faveur du CNMN : projet…

…l'été 2018, les archives Mérignargues sont confiées au Centre national du microfilm et de la numérisation (CNMN) pour être dépouillées dans la cadre d'un projet…

…Il y est cependant déjà évoqué le projet de donner le fonds aux Archives départementales.…

…Il y est cependant déjà évoqué le projet de donner le fonds aux Archives départementales.…

…Le contournement de Chartres (appelé "déviation de Chartres") est transféré au projet de l'A11, dite "l'Océane".…

…La première section entre les Yvelines et le sud de Chartres s'achève en 1966 (déviation de Chartres, premier projet A10 Paris-Poitiers).…

…Le contournement de Chartres (appelé "déviation de Chartres") est transféré au projet de l'A11, dite "l'Océane".…

…Il comprend pour ce point deux pièces importantes relatives au projet espace Terre D'Avenir, et au statut d'utilité publique reconnue à l'association mère…

…Il comprend pour ce point deux pièces importantes relatives au projet espace Terre D'Avenir, et au statut d'utilité publique reconnue à l'association mère…

…Le projet d'aménagement du groupement d'urbanisme des communes de Chartres concerne les communes de Chartres, Mainvilliers, Lèves, Luisant, Lucé, Champhol…

…On notera enfin la présence d'un dossier relatif au projet "Banlieue 89" retenu dans plusieurs communes du département.…

…Le projet d'aménagement du groupement d'urbanisme des communes de Chartres concerne les communes de Chartres, Mainvilliers, Lèves, Luisant, Lucé, Champhol…

…Depuis longtemps déjà un projet de canal de navigation d'Alès à Aigues-Mortes était à l'étude [Cf. ci-après 3 S 188] mais les difficultés considérables…

…En 1831 il présenta un projet d'établissement d'une voie ferrée de La Grand-Combe à Beaucaire, par Nîmes.…

…Dans cette perspective, Paulin Talabot soumettait peu après aux pouvoirs publics le projet d'une ligne entre Avignon et Marseille.…