projet
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Cote : 1W/SEAVBA1-3Période : 1988 - 1998Extrait de la notice :
…. - L’étude de tout projet d’aménagement intéressant tout ou partie des communes adhérentes. - La représentation des communes auprès des instances nationales…
…, régionales et départementales pour tout projet d’aménagement et de développement. - La réalisation et coordination de toute opération d’aménagement ou…
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Cote : 68 J 1-52Période : 1938 - 2000Extrait de la notice :
…Il y est cependant déjà évoqué le projet de donner le fonds aux Archives départementales.…
…Il y est cependant déjà évoqué le projet de donner le fonds aux Archives départementales.…
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Cote : 1096 W 1-104Période : 1960 - 1993Extrait de la notice :
…Le contournement de Chartres (appelé "déviation de Chartres") est transféré au projet de l'A11, dite "l'Océane".…
…La première section entre les Yvelines et le sud de Chartres s'achève en 1966 (déviation de Chartres, premier projet A10 Paris-Poitiers).…
…Le contournement de Chartres (appelé "déviation de Chartres") est transféré au projet de l'A11, dite "l'Océane".…
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Cote : 1093 W 1-67Période : 1941 - 1998Extrait de la notice :
…Le projet d'aménagement du groupement d'urbanisme des communes de Chartres concerne les communes de Chartres, Mainvilliers, Lèves, Luisant, Lucé, Champhol…
…On notera enfin la présence d'un dossier relatif au projet "Banlieue 89" retenu dans plusieurs communes du département.…
…Le projet d'aménagement du groupement d'urbanisme des communes de Chartres concerne les communes de Chartres, Mainvilliers, Lèves, Luisant, Lucé, Champhol…
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Cote : 1W/CCBA1-239Période : 1992 - 2017Extrait de la notice :
…de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre doivent avoir un minimum de 15 000 habitants, le préfet de l'Oise a publié en octobre 2015 un projet…
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Cote : 12J/COM1-54Période : 1907 - 1978Extrait de la notice :
…Ces deux sociétés ont vu le jour avec pour projet d’amener une vie culturelle et artistique en dehors de Paris, forme de décentralisation culturelle. «…
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Cote : 1K/COM1-661Période : 1790 - 1986Extrait de la notice :
…Le référendum est également possible dans le cadre d'un projet de loi relatif à l'organisation des pouvoirs publics ou sur des réformes concernant la…
…Nous disposons dans le fonds 1K de référendums antérieurs à 1958, pour les années 1945 et 1946, (1KCOM376-378) justement en rapport avec le projet de Constitution…
…Toutefois, un nouvel affrontement éclate en 1962 lorsque De Gaulle veut soumettre au référendum un projet de révision constitutionnelle au sujet de l'élection…
