projet
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Cote : 2124 WPériode : 1913 - 2003Extrait de la notice :
…, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation…
…Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet…
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Cote : 2120 WPériode : 1993 - 2002Extrait de la notice :
…PROJET…
…avant-projet…
…PROJET…
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Cote : EDEPOT 12/49Période : 1937 - 1944Fonds : Auzécourt E dépôt 12Extrait de la notice :
…Cimetière : projet d'agrandissement.…
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Cote : 605 Edepot 92Période : 1964 - 1964Extrait de la notice :
…Assainissement : avant projet…
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Cote : 1427 WPériode : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Projet d'action éducative, "sciences, savants, révolution" : rapport de projet scolaire.…
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Cote : 245 Edepot 97Période : 1849 - 1903Extrait de la notice :
…; projet de construction d'une école mixte au hameau de la section du Fahys (1889) ; projet de construction…
…Projet de réparations des salles d'école primaire (1849-1850) ; construction de maisons d'école (1888…
…, 1894, 1903) ; projet de construction d'une école de filles et d'une école de garçons dans la section…
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Cote : 129 J 54Période : 1922 - 1925Extrait de la notice :
….- Garderie, projet : 2 plans (1912). Crèche : projet (1922).…
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Cote : 237 Edepot 2Période : 1739 - 1788Extrait de la notice :
…Biens communaux : observations des habitants sur un projet d'accensement (1782), sur un projet d'amodiation…
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Cote : 95 Edepot 101Période : 1845 - 1899Extrait de la notice :
…Projet d’achat du moulin du Pont par la commune, souscription : état nominatif (1893).…
…-Assainissement et irrigation de la prairie du ruisseau de Frionnet et du ruisseau des Prés, projet de…
…constitution d’une association syndicale autorisé : procès-verbaux de notifications individuelles, projet…
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Cote : 481 Edepot 61Période : 1840 - 1913Extrait de la notice :
…Chemin rural des Combes, projet de rectification (1884).…
…Chemin rural des Chennevières, projet de reconnaissance (1913).…
…Chemin vicinal ordinaire de Savoyeux à Seveux, projet de rectification (1860).…