Officiers publics et ministériels
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Cote : 8 UPériode : 1793 - 1940Fonds : Série U - JusticeExtrait de la notice :
…Officiers publics et ministériels…
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Cote : 1343 W 112-122, 1535 W 14-20, 22, 40, 48-49Période : 1949 - 1997Extrait de la notice :
…Officiers publics et ministériels…
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Cote : 8 U 1-457Période : 1791 - 1977Extrait de la notice :
…Officiers publics et ministériels…
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Cote : 1 U 12Période : 1926 - 1930Fonds : Répertoire numérique du fonds 1U - Archives de la préfecture concernant l'organisation de la justiceExtrait de la notice :
…Magistrats, officiers publics et ministériels: renseignements.…
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Cote : 8 U 1 - 8 U 111Période : 1793 - 1940Extrait de la notice :
…8 U - Officiers publics et ministériels…
…8 U - Officiers publics et ministériels…
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Période : 1946Extrait de la notice :
…Répertoire numérique de la sous-série 8 U : officiers publics et ministériels (an VIII-1946), 2011.…
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Cote : B-0064014/3Période : 1948 - 1975Fonds : Atelier général du timbreExtrait de la notice :
…des actes administratifs, agrément d'un type de papier pour la rédaction des actes des officiers publics et ministériels…
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Cote : B-0043318/2Période : 1921 - 1939Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…Répertoire des officiers publics et ministériels (1933-1954). Droit de plaidoirie (1947-1953).…
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Cote : B-0043318/2Période : 1921 - 1939Fonds : LÉGISLATION ET RÉFORMES FISCALESExtrait de la notice :
…Répertoire des officiers publics et ministériels (1933-1954). Droit de plaidoirie (1947-1953).…
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Période : 1952Extrait de la notice :
…articles concernant le fonctionnement de la justice dans le département ainsi que les officiers publics et ministériels…