Officiers publics et ministériels
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Période : 1768 - 1940Extrait de la notice :
…Officiers publics et ministériels…
…Officiers publics et ministériels (8 U)…
…Officiers publics et ministériels (8 U)…
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Cote : 8 UExtrait de la notice :
…Officiers publics et ministériels (8 U).…
…Officiers publics et ministériels (8 U).…
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Période : 1958 - 1997Extrait de la notice :
…Cessations d'activités des officiers publics et ministériels…
…Cessations d'activités des officiers publics et ministériels…
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Période : 1960 - 2003Extrait de la notice :
…Plaintes contre les officiers publics et ministériels…
…Plaintes contre les officiers publics et ministériels…
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Période : 1949 - 2010Extrait de la notice :
…Plaintes de particuliers contre des officiers publics et ministériels…
…Plaintes de particuliers contre des officiers publics et ministériels…
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Période : 1952Extrait de la notice :
…Le fonds de la préfecture se compose de 58 articles concernant le fonctionnement de la justice dans le département ainsi que les officiers publics et ministériels…
…Vieux-Marché (an VIII-1869) 1816-1818, 1878-1879, 1904-1927 1928-1939 Personnel : greffiers et suppléants (an IX-1869, 1917, 1921-1937) an IX-1937 OFFICIERS…
…PUBLICS ET MINISTERIELS 1 1 1 1 u u u u 59 60 61 62 Créations et suppressions d'études (an VIII1935) ; statuts, tarifs et correspondance (…
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Période : 1946Extrait de la notice :
…Répertoire numérique de la sous-série 8 U : officiers publics et ministériels (an VIII-1946), 2011.…
…Répertoire numérique de la sous-série 8 U : officiers publics et ministériels (an VIII-1946), 2011.…
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Cote : 1 UExtrait de la notice :
…statistiques, des instructions et de la correspondance, ainsi que des listes de jurés et des dossiers individuels des personnels des juridictions et des officiers…
…publics et ministériels.…
…statistiques, des instructions et de la correspondance, ainsi que des listes de jurés et des dossiers individuels des personnels des juridictions et des officiers…
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Cote : 2333 WPériode : 1912 - 2003Extrait de la notice :
…d'appel, procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de vente, registres des acceptations et renonciation de successions, doubles des répertoires des officiers…
…publics et ministériels, minutes des décisions civiles, registre des ordres et distributions par contribution.…
…d'appel, procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de vente, registres des acceptations et renonciation de successions, doubles des répertoires des officiers…
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Cote : 2287 WPériode : 1970 - 2009Extrait de la notice :
…Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : registres d'audiences correctionnelles, minutes civiles, procédures gracieuses, doubles des répertoires des officiers…
…publics et ministériels, déclarations conjointes de changement de nom, dossiers d'adjudication et de vente à la barre du tribunal, listes annuelles du…
…Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : registres d'audiences correctionnelles, minutes civiles, procédures gracieuses, doubles des répertoires des officiers…