Officiers publics et ministériels
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 8U1-231Période : 1634 - 1954Extrait de la notice :
…Officiers publics et ministériels…
…8U - Officiers publics et ministériels…
-
Période : 1585 - 1962Extrait de la notice :
…Officiers publics et ministériels…
-
Cote : 8 UPériode : 1791 - 1940Fonds : JusticeExtrait de la notice :
…Officiers publics et ministériels…
-
Cote : 8U/1-94Période : 1799 - 1940Extrait de la notice :
…8U - OFFICIERS PUBLICS ET MINISTERIELS…
-
Cote : 4 U 14 93Période : 1895 - 1896Fonds : Justices de paixExtrait de la notice :
…Officiers publics et ministériels. - Signatures, dépôt.…
-
Extrait de la notice :
…Personnel judiciaire et officiers publics et ministériels…
-
Cote : 3U3/313Période : 1807 - 1913Extrait de la notice :
…cessation d'activité et afin de pouvoir récupérer leur caution, ou garantie financière, les officiers publics et ministériels…
…Cessation d'activité des officiers publics et ministériels, déclarations.…
-
Cote : 4 U 13 120Période : 1881 - 1904Fonds : Justices de paixExtrait de la notice :
…Officiers publics et ministériels. - Signatures et paraphes, dépôt.…
-
Cote : 4 U 21 150Période : 1878 - 1919Fonds : Justices de paixExtrait de la notice :
…Officiers publics et ministériels. - Signatures et paraphes, dépôt.…
-
Période : 1935 - 1959Extrait de la notice :
…Dossiers individuels de juges, d'avoués et d'officiers publics et ministériels…
Pagination