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Officiers publics et ministériels

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  • Officiers publics et ministériels
    Cote : 8 U
    Période : 1791 - 1940
    Fonds : Justice
    Extrait de la notice :

    …Officiers publics et ministériels…

    …Officiers publics et ministériels…

  • Officiers publics et ministériels. - Signatures, dépôt.
    Cote : 4 U 14 93
    Période : 1895 - 1896
    Fonds : Justices de paix
    Extrait de la notice :

    …Officiers publics et ministériels. - Signatures, dépôt.…

    …Officiers publics et ministériels. - Signatures, dépôt.…

  • Officiers publics et ministériels. - Signatures et paraphes, dépôt.
    Cote : 4 U 13 120
    Période : 1881 - 1904
    Fonds : Justices de paix
    Extrait de la notice :

    …Officiers publics et ministériels. - Signatures et paraphes, dépôt.…

    …Officiers publics et ministériels. - Signatures et paraphes, dépôt.…

  • Officiers publics et ministériels. - Signatures et paraphes, dépôt.
    Cote : 4 U 21 150
    Période : 1878 - 1919
    Fonds : Justices de paix
    Extrait de la notice :

    …Officiers publics et ministériels. - Signatures et paraphes, dépôt.…

    …Officiers publics et ministériels. - Signatures et paraphes, dépôt.…

  • Tribunaux de première instance et justices de paix, officiers publics et ministériels
    Cote : 1 U 1 à 51
    Période : 1792 - 1942
    Fonds : Fonds de la préfecture
    Extrait de la notice :

    …Tribunaux de première instance et justices de paix, officiers publics et ministériels…

    …Tribunaux de première instance et justices de paix, officiers publics et ministériels…

  • Associations syndicales et professionnelles.
    Cote : 4 M 209
    Période : 1897 - 1938
    Fonds : Police
    Extrait de la notice :

    …Syndicat professionnel des Officiers publics et ministériels du département des Vosges d’Épinal (1911).…

    …Syndicat professionnel des Officiers publics et ministériels du département des Vosges d’Épinal (1911).…

  • Tribunal de première instance de Mirecourt
    Cote : 3 U 2
    Période : 1795 - 1959
    Extrait de la notice :

    …transmise par le procureur, des statistiques judiciaires, ainsi que des dossiers concernant le personnel judiciaire et leurs auxiliaires, ainsi que les officiers…

    …publics et ministériels.…

    …transmise par le procureur, des statistiques judiciaires, ainsi que des dossiers concernant le personnel judiciaire et leurs auxiliaires, ainsi que les officiers…

  • Tribunaux de première instance
    Cote : 3 U
    Période : 1795 - 2000
    Extrait de la notice :

    …: Cette rubrique, comprend notamment les statistiques judiciaires ainsi que les dossiers concernant le personnel judiciaire, leurs auxiliaires et les officiers…

    …publics et ministériels.…

    …: Cette rubrique, comprend notamment les statistiques judiciaires ainsi que les dossiers concernant le personnel judiciaire, leurs auxiliaires et les officiers…

  • Tribunaux de première instance
    Cote : 3 U
    Période : 1795 - 2000
    Fonds : État général des fonds
    Extrait de la notice :

    …: Cette rubrique, comprend notamment les statistiques judiciaires ainsi que les dossiers concernant le personnel judiciaire, leurs auxiliaires et les officiers…

    …publics et ministériels.…

    …: Cette rubrique, comprend notamment les statistiques judiciaires ainsi que les dossiers concernant le personnel judiciaire, leurs auxiliaires et les officiers…

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