Officiers publics et ministériels
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Période : 1840 - 1964Extrait de la notice :
…Officiers publics et ministériels…
…Officiers publics et ministériels…
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Cote : 72Période : 1878 - 1878Extrait de la notice :
…Officiers publics et ministériels…
…Officiers publics et ministériels…
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Période : 1885 - 1920Extrait de la notice :
…Officiers publics et ministériels.…
…Officiers publics et ministériels.…
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Cote : BB/34/311-BB/34/314Période : 1913 - 1935Extrait de la notice :
…Arrêtés relatifs aux officiers publics et ministériels.…
…Arrêtés relatifs aux officiers publics et ministériels.…
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Cote : BB/34/311-BB/34/314Période : 1846 - 1935Fonds : Collection originale des décrets, arrêtés et ordonnances du ministère de la Justice (1789-1939)Extrait de la notice :
…Arrêtés relatifs aux officiers publics et ministériels.…
…Arrêtés relatifs aux officiers publics et ministériels.…
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Période : 1885 - 1920Extrait de la notice :
…États de frais des officiers publics et ministériels.…
…États de frais des officiers publics et ministériels.…
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Cote : C//15556Période : 1946 - 1951Extrait de la notice :
…Oeuvres artistiques et littéraires ; Office français de protection des réfugiés et apatrides ; Offices ; Offices publics et ministériels ; Officiers…
…publics et ministériels ; Opticien-lunetier ; Or ; Organisation administrative.…
…Oeuvres artistiques et littéraires ; Office français de protection des réfugiés et apatrides ; Offices ; Offices publics et ministériels ; Officiers…
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Cote : C//15556Période : 1946 - 1951Extrait de la notice :
…Oeuvres artistiques et littéraires ; Office français de protection des réfugiés et apatrides ; offices ; offices publics et ministériels ; officiers publics…
…et ministériels ; opticien-lunetier ; or ; organisation administrative.…
…Oeuvres artistiques et littéraires ; Office français de protection des réfugiés et apatrides ; offices ; offices publics et ministériels ; officiers publics…
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Cote : Dossier n° 360209Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…Organisation judiciaire et officiers publics et ministériels. Date de l'avis : 13 mars 1997. Type de la dernière séance : assemblée générale.…
…Organisation judiciaire et officiers publics et ministériels. Date de l'avis : 13 mars 1997. Type de la dernière séance : assemblée générale.…
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Cote : Dossier n° 360572Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…Organisation judiciaire et officiers publics et ministériels. Date de l'avis : 10 avril 1997. Type de la dernière séance : assemblée générale.…
…Organisation judiciaire et officiers publics et ministériels. Date de l'avis : 10 avril 1997. Type de la dernière séance : assemblée générale.…