Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Cote : 19960404/1

Période : 1912 - 1992

Fonds : Sécurité sociale ; Sous-direction de l'Assurance vieillesse ; Bureau régimes spéciaux des salariés, coordination des régimes de retraite (19...
. Caisse nationale militaire de sécurité sociale (CNMSS). 1936-1989 | - Situation financière : étude (situation de trésorerie de la CNMSS), ...

Cote : 19960404/2

Période : 1912 - 1992

Fonds : Sécurité sociale ; Sous-direction de l'Assurance vieillesse ; Bureau régimes spéciaux des salariés, coordination des régimes de retraite (19...
. Secteur transport. 1943-1986 | - Etablissement national des invalides de la marine (ENIM) : décisions de jurisprudence. 1949-1981. | - Cai...

Cote : 19960404/3

Période : 1912 - 1992

Fonds : Sécurité sociale ; Sous-direction de l'Assurance vieillesse ; Bureau régimes spéciaux des salariés, coordination des régimes de retraite (19...
. Ports maritimes. Notes, correspondance, rapports, textes et réglements. 1926-1962 | - Port autonome de Bordeaux : 1926-1952. | - Port auto...

Cote : 19960404/4

Période : 1912 - 1992

Fonds : Sécurité sociale ; Sous-direction de l'Assurance vieillesse ; Bureau régimes spéciaux des salariés, coordination des régimes de retraite (19...
. Secteur minier. 1926-1992

Cote : 19960404/5-19960404/10

Période : 1912 - 1992

Fonds : Sécurité sociale ; Sous-direction de l'Assurance vieillesse ; Bureau régimes spéciaux des salariés, coordination des régimes de retraite (19...
. Compensations. 1964-1989 | - Compensation vieillesse : correspondance, projets de décret, notes. 1964-1989. | - Compensation vieillesse : ...

Cote : 19960404/5

Période : 1912 - 1992

Fonds : Sécurité sociale ; Sous-direction de l'Assurance vieillesse ; Bureau régimes spéciaux des salariés, coordination des régimes de retraite (19...
. Constructions relatives aux SSM classement par ville (suite) : notes, rapports, correspondance. 1960-1987 | - SSM du Var - Alpes -Maritime...

Cote : 19960404/6

Période : 1912 - 1992

Fonds : Sécurité sociale ; Sous-direction de l'Assurance vieillesse ; Bureau régimes spéciaux des salariés, coordination des régimes de retraite (19...
. Statuts (classement par département ou par ville) : statuts, rapports, correspondance. 1948-1989 | - SSM de Douaisis : . SSM de Valencienn...

Cote : 19960404/7

Période : 1912 - 1992

Fonds : Sécurité sociale ; Sous-direction de l'Assurance vieillesse ; Bureau régimes spéciaux des salariés, coordination des régimes de retraite (19...
. Statuts (suite) (classement par département ou par ville) : statuts, rapports, correspondance. 1948-1990 | - SSM de Commentry. 1949-1987. ...

Cote : 19960404/8

Période : 1912 - 1992

Fonds : Sécurité sociale ; Sous-direction de l'Assurance vieillesse ; Bureau régimes spéciaux des salariés, coordination des régimes de retraite (19...
. Personnel (suite) (classement par département ou par ville) : agréments. 1926-1992 | - SSM Aveyron et Tarn. 1976-1986. | - SSM de Bourgogn...

Cote : 19960404/9

Période : 1912 - 1992

Fonds : Sécurité sociale ; Sous-direction de l'Assurance vieillesse ; Bureau régimes spéciaux des salariés, coordination des régimes de retraite (19...

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