Document d'archives : Travaux pour le lot 2. – 1ère partie : délibération du comité syndical, détail estimatif, rapport des ingénieurs, marché de gré à...
Titre :
Travaux pour le lot 2. – 1ère partie : délibération du comité syndical, détail estimatif, rapport des ingénieurs, marché de gré à gré, plans, devis estimatif, procès-verbal de réception définitive (1974). 2ème partie, dossier d'exécution : correspondance, devis estimatif, délibération du comité syndical, avis d'appel d'offres, bordereau des prix, affiche d'appel d'offres, procès-verbal de la commission d'appel d'offres, cahier des clauses administratives particulières, détail estimatif, acte d'engagement, autorisation de passage, plan, convention de passage, certificat pour paiement, ordre de service, procès-verbal de réception définitive (1977). Dossier technique : plans, schéma, avant-métré (1977). Autorisation de passage : autorisation, plans, instruction, correspondance (1977).
Cote :
E DEPOT 604/ 159
Institutions :
Syndicat intercommunal de défense contre l'incendie du canton de Saint-Julien-en-Genevois, Syndicat intercommunal à vocations multiples du Bas-Salève, Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois
Lieux :
Saint-Julien-en-Genevois, Beaumont, Valleiry, Neydens, Collonges-sous-Salève, Jonzier-Epagny, Archamps, Savigny, Saint-Julien (canton de), Chevrier, Bossey, Chenex, Viry, Vers, Présilly, Vulbens, Dingy-en-Vuache, Feigères